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Ordre du Jour - 2 OJ 20 02 2009
Document publié le Vendredi 20 février 2009 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 OJ 20 02 2009)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Famille,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 20 FEVRIER 2009 à 18 H 00
Commission Finances, Transferts intercommunaux, Ressources Humaines : réunie le 10/02/09 Commission Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance : réunie les 06/02/09 Commission Action Sociale, Insertion, Prévention, Développement Social : réunie les 28/01/09 Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 04/02/09
Commission Travaux - Nouvelles Technologies, Démocratie participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 03/02/09
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Riom Communauté : compte-rendu d’activités (20)
RESSOURCES HUMAINES
2 – Tableau des effectifs 2009 : créations et suppressions de postes
3 – Recrutement d’un chargé de mission insertion/prévention
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
4 – Dénomination de la voie reliant l’ancienne Manufacture et le Parc du Maréchat 5 – Rue Jeanne d’Arc : acquisition foncière
6 – Rue du Colombier Lanore : acquisition foncière
7 – Impasse Amable Faucon : déclassement et vente
8 – EPF-SMAF : adhésion de communes
MARCHES –TRAVAUX
9 – Travaux à l’Hôtel-de-Ville : demande d’autorisation de travaux sur un immeuble classé au titre des monuments historiques
10 – Travaux au gymnase du Parc des Fêtes : dépôt de Déclaration Préalable 11 – Tarifs 2009 : location de matériels
SOCIAL
12 – Partenariat avec l’Association Aqua’Riom : gestion d’un aquarium
SPORTS
13 – Partenariat avec l’Office Municipal des Sports : subvention 2009 14 – Stade Emile Pons : mise à disposition de la piste d’athlétisme au SDIS
ENFANCE - JEUNESSE
15 – Repas de fin d’année aux aînés de Mozac : tarification
16 – Fonds d’Initiatives Scolaires
ADMINISTRATION GENERALE
17 – Tarifs 2009 : réforme des vacations funéraires
18 – Titres Electroniques Sécurisés (passeports) : convention avec la Préfecture du Puy-de-Dôme 19 – Occupation temporaire du domaine public lors de déménagements : constitution d’une caution
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.