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Ordre du Jour - 2 OJ 17 02 2006
Ordre du Jour - 2 OJ 26 02 2010
Document publié le Vendredi 26 février 2010 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 OJ 26 02 2010)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Famille,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 26 FEVRIER 2010 à 18 H 00
Commission Finances, Transferts Intercommunaux, Ressources Humaines, Technologie de l’Information et de la Communication : réunie le 17/02/10
Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 10/02/10
Commission Travaux, Démocratie Participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 11/02/10
Commission Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance, Loisirs Jeunesse: réunie le 05/02/10
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES - MARCHES
1 – Budget Principal : décision modificative n°1
2 – Renégociation d’emprunts : délégation au Maire
3 – Réfection du garage suite à l’incendie : avenant n° 1 au lot 2
RESSOURCES HUMAINES
4 – Tableau des effectifs 2010 : créations et suppressions de postes
5 – Chargé de Mission Insertion/Prévention
AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE
6 – Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2009 des acquisitions et cessions immobilières
7 – 5, rue Croisier : vente aux enchères publiques
8 – Secteur Sauvegardé : déclarations préalables
ENSEIGNEMENT
9 – Ecole itinérante des enfants du Voyage : avenant au protocole d’accord avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Puy-de-Dôme (PEP 63)
ADMINISTRATION GENERALE
10 – Zone à stationnement horodaté : tarification
11 – Syndicat Intercommunal d’Electricité et Gaz du Puy-de-Dôme (S.I.E.G.) : modification statutaire
12 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – période d’octobre 2009 à janvier 2010
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.