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Ordre du Jour - 9 OJ 21 11 2008
Ordre du Jour - 1 OJ 18 01 2008
Ordre du Jour - 7 OJ 19 09 2008 2
Document publié le Vendredi 19 septembre 2008 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 7 OJ 19 09 2008 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008 à 18 H 00
Commission Finances, Transferts intercommunaux, Ressources Humaines : réunie le 09/09/08 Commission Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance : réunie les 12/09/08 Commission Action Sociale, Insertion, Prévention, Développement Social : réunie les 26/08/08 Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 28/08/08
Commission Culture, Animation de la ville, Vie associative: réunie le 27/08/08 Commission Travaux - Nouvelles Technologies, Démocratie participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 02/09/08
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Riom Communauté : compte-rendu d’activités (19)
2 – Voiries reconnues d’intérêt communautaire : mise à disposition de Riom Communauté
FINANCES
3 – Indemnité de conseil au nouveau Trésorier Principal
4 – Décharge de responsabilité du régisseur de recettes « crèche collective » suite à un vol
5 – Demande de remise gracieuse des pénalités de retard pour paiement de la taxe locale d’équipement
6 – Demande de remise gracieuse des pénalités de retard pour paiement de la taxe locale d’équipement
RESSOURCES HUMAINES
7 – Tableau des effectifs 2008 : créations et suppressions de postes
8 – Tableau des effectifs 2008 : créations de postes de non titulaires
9 – Frais de déplacements des agents : modalités de remboursement
10 – Représentation de la commune à l’Association de Gestion Restaurant Inter-entreprises de l’Ambène
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
11 – Avenue Vercingétorix : déclassement pour vente d’une partie du domaine public
12 – Rue Amable Faucon : déclassement pour vente d’une partie du domaine public
13 – Impasse Malouet : déclassement pour vente d’une partie du domaine public
14 – Impasse Lafayette : rétrocession par l’EPF SMAF et vente d’immeubles
15 – Etablissement Public Foncier-SMAF (EPF-SMAF) : modifications des statuts
MARCHES –TRAVAUX
16 – Salle Dumoulin : concours de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension
17 – Marché à bons de commande pour l’entretien et les grosses réparations de voirie et réseaux divers : convention constitutive d’un groupement de commandes
18 – Guide des achats publics de la Ville de Riom : modifications
…/… SOCIAL
19 – Fonds d’Initiatives Sociales
20 – Fonds d’Initiatives Prévention, Insertion
CULTURE
21 – Schéma départemental de l’enseignement musical : convention d’objectifs 2007-2008
22 – Saison Culturelle « Accès Soirs » 2008/2009 : demandes de subventions
23 – Partenariat avec la Commune de Cébazat (le Sémaphore) : convention
24 – Partenariat avec la Comédie de Clermont Ferrand : convention
25 – Partenariat avec la Caisse de Crédit Mutuel de Riom
26 – Fonds d’Initiatives Culturelles
27 – Fonds d’Initiatives Jumelage : Football Club Riomois
28 – Fonds d’Initiatives Jumelage : Comité de Jumelage
SPORTS
29 – Mise à disposition de personnels municipaux auprès d’associations sportives riomoises pour la saison 2008/2009 : conventions
30 – Convention de mise à disposition d’un terrain de football auprès d’une association
31 – Fonds d’Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
32 – Crèche Collective : aide financière de la CAF suite à l’incendie
ADMINISTRATION GENERALE
33 – Partenariat d’image avec le Rugby Club Riomois : charte triennale
34 – Zone à stationnement horodaté : tarification
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.