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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02AM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
Signé le 30 Mars 2017
Reçu au Contrôle de légalité le 19 Avril 2017
Métropole d’Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA METROPOLE
D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 30 mars 2017
Monsieur Jean-Claude GAUDIN, Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 183 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Guy ALBERT - Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Michel AMIEL - Christian AMIRATY - Serge ANDREONI - Patrick APPARICIO - Philippe ARDHUIN - Sophie ARTARIA-AMARANTINIS - Michel AZOULAI - René BACCINO - Loïc BARAT - Guy BARRET - Sylvia BARTHELEMY - Marie-Josée BATTISTA - Jean-Pierre BAUMANN - Yves BEAUVAL - François BERNARDINI - Sabine BERNASCONI - André BERTERO - Jean-Pierre BERTRAND - Jacques BESNAïNOU - Solange BIAGGI - Roland BLUM - Jacques BOUDON - Michel BOULAN - Frédérick BOUSQUET - Valérie BOYER - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Marie- Christine CALATAYUD - Henri CAMBESSEDES - Jean-Louis CANAL - Laure-Agnès CARADEC - Marie-Arlette CARLOTTI - Eugène CASELLI - Roland CAZZOLA - Martine CESARI - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Maurice CHAZEAU - Gérard CHENOZ - Jean-David CIOT - Frédéric COLLART - Laurent COMAS - Monique CORDIER - Jean-François CORNO - Pierre COULOMB - Georges CRISTIANI - Sandrine D'ANGIO - Philippe DE SAINTDO - Sophie DEGIOANNI - Christian DELAVET - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Bernard DESTROST - Nouriati DJAMBAE - Pierre DJIANE - Frédéric DOURNAYAN - Marie-France DROPY OURET - Sandra DUGUET - Michèle EMERY - Hervé FABRE-AUBRESPY - Nathalie FEDI - Jean-Claude FERAUD - Patricia FERNANDEZ-PEDINIELLI - Gilbert FERRARI - Céline FILIPPI - Richard FINDYKIAN - Dominique FLEURY VLASTO - Olivier FREGEAC - Arlette FRUCTUS - Josette FURACE - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Gérard GAZAY - Jacky GERARD - Patrick GHIGONETTO - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - Georges GOMEZ - Philippe GRANGE - Jean-Christophe GROSSI - Albert GUIGUI - Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Daniel HERMANN - Garo HOVSEPIAN - Michel ILLAC - Eliane ISIDORE - Nicolas ISNARD - Noro ISSAN-HAMADY - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Mireille JOUVE - André JULLIEN - Didier KHELFA - Nathalie LAINE - Dany LAMY - Michel LAN - Eric LE DISSÈS - Michel LEGIER - Gisèle LELOUIS - Gaëlle LENFANT - Hélène LHEN-ROUBAUD - Jean-Pierre MAGGI - Richard MALLIÉ - Joël MANCEL - Stéphane MARI - Jeanne MARTI - Régis MARTIN - Bernard MARTY - Christophe MASSE - Florence MASSE - Roger MEI - Danielle MENET - Arnaud MERCIER - Xavier MERY - Yves MESNARD - Marie-Claude MICHEL - Michel MILLE - Danielle MILON - Pierre MINGAUD - Richard MIRON - André MOLINO - Jean- Claude MONDOLINI - Virginie MONNET-CORTI - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Yves MORAINE - Roland MOUREN - Lisette NARDUCCI - Patrick PAPPALARDO - Didier PARAKIAN - Christian PELLICANI - Nathalie PIGAMO - Catherine PILA - Marc POGGIALE - Jean-Jacques POLITANO - Gérard POLIZZI - Roland POVINELLI - Véronique PRADEL - Muriel PRISCO - Marine PUSTORINO-DURAND - René RAIMONDI - Bernard RAMOND - Julien RAVIER - Stéphane RAVIER - Martine RENAUD - Maryvonne RIBIERE - Jean ROATTA - Marie-Laure ROCCA-SERRA - Carine ROGER - Georges ROSSO - Alain ROUSSET - Michel ROUX - Lionel ROYER-PERREAUT - Sandra SALOUM-DALBIN - Isabelle SAVON - Jean-Pierre SERRUS - Emmanuelle SINOPOLI - Marie-France SOURD GULINO - Jules SUSINI - Luc TALASSINOS - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Dominique TIAN - Jean-Louis TIXIER - Maxime TOMMASINI - Jocelyne TRANI - Claude VALLETTE - Martine VASSAL - Josette VENTRE - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Yves WIGT - David YTIER - Kheira ZENAFI - Karima ZERKANI-RAYNAL.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Christophe AMALRIC représenté par Jean-Pierre SERRUS - Mireille BALLETTI représentée par Michèle EMERY - Jean-Louis BONAN représenté par Nathalie LAINE - Odile BONTHOUX représentée par Alexandre GALLESE - Patrick BORÉ représenté par Roland GIBERTI - Eric CASADO représenté par François BERNARDINI - Auguste COLOMB représenté par André BERTERO - Monique DAUBET-GRUNDLER représentée par Maxime TOMMASINI - Jean-Claude DELAGE représenté par Pierre DJIANE - Sylvaine DI CARO représentée par Jules SUSINI - Eric DIARD représenté par Roland MOUREN - Claude FILIPPI représenté par Michel BOULAN - Hélène GENTE-CEAGLIO représentée par Yves WIGT - Samia GHALI représentée par Josette FURACE - Nicole JOULIA représentée par Gilbert FERRARI - Robert LAGIER représenté par Georges CRISTIANI - Albert LAPEYRE représenté par Bernard DESTROST - Stéphane LE RUDULIER représenté par Philippe GRANGE - Marie-Louise LOTA représentée par Dominique FLEURY VLASTO - Laurence LUCCIONI représentée par Isabelle SAVON - Irène MALAUZAT représentée par Philippe DE SAINTDO - Rémi MARCENGO représenté par Patrick GHIGONETTO - Marcel MAUNIER représenté par Yves BEAUVAL - Georges MAURY représenté par Jeanne MARTI - Pascale MORBELLI représentée par Loïc GACHON - Jérôme ORGEAS représenté par Philippe CHARRIN - Patrick PADOVANI représenté par Josette VENTRE - Stéphane PAOLI représenté par Maurice CHAZEAU - Roger PELLENC représenté par Jean-Claude FERAUD - Serge PEROTTINO représenté par Gérard GAZAY - Claude PICCIRILLO représenté par Joël MANCEL - Stéphane PICHON représenté par Gérard CHENOZ - Roger PIZOT représenté par Jean-David CIOT - Maryse RODDE représentée par Frédéric VIGOUROUX - Florian SALAZAR-MARTIN représenté par Gaby CHARROUX - Marie- Pierre SICARD-DESNUELLE représentée par Francis TAULAN - Patrick VILORIA représenté par Eric LE DISSÈS - Didier ZANINI représenté par Daniel HERMANN.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Nadia BOULAINSEUR - Michel CATANEO - Anne CLAUDIUS-PETIT - Robert DAGORNE - Michel DARY - Jean-Marie LEONARDIS - Annie LEVY-MOZZICONACCI - Antoine MAGGIO - Bernard MARANDAT - Patrick MENNUCCI - Marie MUSTACHIA - Chrystiane PAUL - Elisabeth PHILIPPE - Patrick PIN - Henri PONS - Roger RUZE - Eric SCOTTO - Philippe VERAN - Karim ZERIBI. Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 005-1888/17/CM
Signé le 30 Mars 2017
Reçu au Contrôle de légalité le 19 Avril 2017
Monsieur le Président a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
CSGE 005-1888/17/CM
Adhésion à l'association Marseille Expos et paiement de la cotisation 2017-
Désignations
MET 17/2974/CM
Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :
L'association Marseille Expos a pour objet de promouvoir l'art contemporain auprès du public sur le territoire de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.
Pour atteindre ses objectifs, l'association propose notamment :
- de concevoir et d'organiser des expositions et manifestations d'art contemporain ouvertes au public, dont la manifestation « Printemps de l'Art Contemporain » ;
- de communiquer et de promouvoir les expositions, manifestations et évènements se déroulant sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le domaine de l'art contemporain, grâce à différents supports de communication (édition et distribution d'un programme bimestriel, site internet, newsletters, réseaux sociaux...) ;
- d'être une plateforme d'échanges entre ses membres dans le domaine de l’art contemporain ; - et d'organiser des rencontres et/ou des formations professionnelles pour le secteur des arts visuels.
Cette association est donc une ressource importante et indispensable permettant d’appuyer une programmation artistique riche et dynamique dans le domaine de l’art contemporain.
Le Centre d’Art Contemporain, lieu d'expositions situé sur le Territoire Istres-Ouest Provence, développe des actions de soutien, de diffusion, de médiation et d’émergence de la jeune création artistique dans le domaine de l’art contemporain.
Il contribue ainsi à la dynamisation de la scène artistique française et internationale dans ce domaine et participe à la construction et au développement, sur le Territoire Istres-Ouest Provence, d’une politique active, dynamique et vivante en matière d’art contemporain.
La Métropole d'Aix-Marseille-Provence souhaite donc adhérer à l'association Marseille Expos pour permettre au Centre d'Art Contemporain de bénéficier des actions de promotion, de formation et d’organisation d'évènementiels mises en œuvre par l'association.
Le montant de la cotisation annuelle, pour les structures de plus de 10 salariés/agents, s’élève à 1 500 euros (mille cinq cents euros).
L’adhésion est demandée pour l’année 2017 et sera reconduite tacitement chaque année, sauf délibération contraire.
Conformément aux dispositions de l'article 6.1 des statuts de l'association, il convient également de procéder à la désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein de l'association.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence,
Vu Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 005-1888/17/CM
Signé le 30 Mars 2017
Reçu au Contrôle de légalité le 19 Avril 2017
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • Le décret n° 2015-1085 du 28 août 2015 relatif à la création de la Métropole d'Aix-Marseille- Provence ;
• Le décret n° 2015-1520 du 23 novembre 2015 portant fixation des limites des territoires de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence ;
• La délibération n° FAG 032-1312/16/CM du 15 décembre 2016 portant approbation du Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - adoption du budget primitif 2017 et des Etats Spéciaux de Territoire ;
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
• Que l'association Marseille Expos a pour objet de promouvoir l'art contemporain auprès du public sur le territoire de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence ;
• Que le Centre d’Art Contemporain, lieu d'expositions situé sur le Territoire Istres-Ouest Provence, développe des actions de soutien, de diffusion, de médiation et d’émergence de la jeune création artistique dans le domaine de l’art contemporain ;
• Que l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Marseille Expos permettra au Centre d'Art Contemporain de bénéficier des actions de promotion, de formation et d’organisation d'évènementiels mises en œuvre par l'association ;
• Qu’il convient d'approuver la cotisation annuelle, d'un montant de 1 500 euros (mille cinq cents euros), pour l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à cette association au titre de l'année 2017 ;
• Qu’il convient également de procéder à la désignation des représentants de la Métropole d'Aix- Marseille-Provence au sein de cette association ;
Délibère
Article 1 :
Sont approuvés l’adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l'association Marseille Expos ainsi que le règlement de la cotisation, d'un montant de 1 500 euros pour l’année 2017.
Article 2 :
Sont désignées pour représenter la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein de l'association Marseille Expos :
- Madame Sandrine JOVIADO en tant que membre titulaire
- Madame Catherine SORIA.en tant que membre suppléante. Métropole d’Aix-Marseille-Provence
CSGE 005-1888/17/CM
Signé le 30 Mars 2017
Reçu au Contrôle de légalité le 19 Avril 2017
Article 3 :
Les crédits nécessaires sont inscrits dans l'Etat Spécial de Territoire Istres-Ouest Provence - Chapitre 011 - Nature 6281.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué
Culture et Equipement culturels
Daniel GAGNON