Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D017O
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 117272
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02AM
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00RD
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D03CM
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D009B
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02CT
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02OX
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01CE
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00LB
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01OF
Document publié le Mardi 1 janvier 2008
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D01OF)
Thèmes du document : Outre-mer, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Communauté Urbaine
Marseille Provence Métropole
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE URBAINE
MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Séance du 1 er Décembre 2008
Monsieur Eugène CASELLI, Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 128 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Olivier AGULLO - Francis ALLOUCH - Michel AMBROSINO - Chistian AMIRATY - Sylvie ANDRIEUX - Sonia ARZANO - Robert ASSANTE - Mireille BALOCCO - Jean-luc BENNAHMIAS - Jean-Marc BENZI - Philippe BERGER - François-Noël BERNARDI - Sabine BERNASCONI - Jean-Pierre BERTRAND - Gérard BISMUTH - Olivier BLANC - Roland BLUM - Sylvia BONIFAY - Patrick BORE - Miloud BOUALEM - Joëlle BOULAY - Valérie BOYER - Jean BRUNEL - Xavier CACHARD - Philippe CAMILLIERI - René CAMPIONI - Laure-Agnès CARADEC - Marie-Thérèse CARDONA - Eugène CASELLI - Pascal CHAIX - Gérard CHENOZ - Jean- Marc CORTEGGIANI - Vincent COULOMB - Alain CROCE - Didier DAVITIAN - Jean-François DENIS - Nicole DESMATS - Eric DI MECO - Eric DIARD - Pierre DJIANE - Jacqueline DURANDO - Frédéric DUTOIT - Joël DUTTO - Victor Hugo ESPINOSA - André ESSAYAN - Mireille FOURNERON - François FRANCESCHI - France GAMERRE - Didier GARNIER - Samia GHALI - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Pascal GILLET - Jean-Pierre GIORGI - Francis GIRAUD - Martine GOELZER - Vincent GOMEZ - Gérard GRAUGNARD - Jean-Noël GUERINI - Albert GUIGUI - Robert HABRANT - Haouaria HADJ CHICK - Paul HUBAC - Michel ILLAC - Bernard JACQUIER - Catherine JALINOT - Fabrice JULLIEN-FIORI - Evelyne KARBOVIAC - Abdelwaab LAKHDAR - Albert LAPEYRE - Alain LAURENS - Eric LE DISSES - Corinne LEGAL - Eric LEOTARD - Michel LO IACONO - Antoine LORENZI - Marie- Louise LOTA - Christophe MADROLLE - Patrick MAGRO - Robert MALATESTA - René MALLEVILLE - Jean-Paul MARIA-FABRI - Christophe MASSE - Henri MATTEI - Martine MATTEI - Jacqueline MAURIC - Christian MAYADOUX - Patrick MENNUCCI - Marie- Thérèse MINASSIAN - Jean MONTAGNAC - Yves MORAINE - Bernard MOREL - Jean-Louis MOULINS - Renaud MUSELIER - Marie-françoise NICOLAJ-PALLOIX - Christine ORTIZ - Gilles PAGLIUCA - Marie-Madeleine PANCHETTI - Benoît PAYAN - Pierre PENE - Gerard PEPE - Gabriel PERNIN - Claude PICCIRILLO - Guy PONTOUS - Tahar RAHMANI - Jean-Pierre REPIQUET - Georges ROSSO - Antoine ROUZAUD - Lionel ROYER PERREAUT - Henri RUGGERI - Myriam SALAH-EDDINE - Arlette SALVO - Philippe SAN MARCO - Gérard SBRAGIA - Pierre SEMERIVA - Paul SORGE - René TAVERA - Jean-Pierre TEISSEIRE - Guy TEISSIER - Jean-Louis TIXIER - Maxime TOMMASINI - Claude TORNOR - Claude VALLETTE - André VARESE - Martine VASSAL - Jean VIARD - Clément YANA - Karim ZERIBI.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Alexandre BIZAILLON représenté par Bernard MOREL - Jean-Louis BONAN représenté par Gilles PAGLIUCA - Vincent BURRONI représenté par François-Noël BERNARDI - Patricia COLIN représentée par Jean-Pierre BERTRAND - Jean-Pierre FOUQUET représenté par Pierre SEMERIVA - Bernard GIRAUD représenté par Fabrice JULLIEN-FIORI - Michelle GUEYDAN représentée par Antoine LORENZI - Mourad KAHOUL représenté par Jean-Marc CORTEGGIANI - Laurent LAVIE représenté par Michel LO IACONO - Myriam MALLIA représentée par Gabriel PERNIN - Lucien MERLENGHI représenté par Gérard GRAUGNARD - Roger MERONI représenté par Georges ROSSO - Danielle MILON représentée par Renaud MUSELIER - André MOLINO représenté par Patrick MAGRO - Sylvie NESPOULOUS représentée par Olivier AGULLO - Frédéric OUNANIAN représenté par Martine MATTEI - Roland POVINELLI représenté par Vincent COULOMB - Jacques ROCCA SERRA représenté par Jean-Louis MOULINS - Christel SIMONETTI-ACHARD représentée par Gérard CHENOZ - Daniel SIMONPIERI représenté par Maxime TOMMASINI - Jean-Paul ULIVIERI représenté par Roland GIBERTI.
Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :
René CANEZI - Claude DAUMERGUE - Jean-Claude GAUDIN - Laurence JOUANDON - Christophe LOPEZ - Marc POGGIALE - Maurice TALAZAC - Jocelyn ZEITOUN. CommunautéUrbaine Marseille Provence Mé tropole
FCT 006-790/08/CC
Monsieur Le Président a proposé au Conseil d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.
Cette proposition mise aux voix est adoptée à l'unanimité.
FCT 006-790/08/CC
Salon Nautique Marseille Métropole 2009 - Approbation d'une convention de
partenariat avec l'association NAFEM
DCOM 08/2175/CC
Monsieur le Président de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de Communauté le rapport suivant :
Aux termes de l'article L5 215-20 du Code Général des Collectivités Territoriales la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole est désormais compétente en lieu et place des communes membres en matière de ports de plaisance. Avec une façade littorale accueillant 24 ports, elle figure au second plan des sites de plaisance européens.
Forte de ce potentiel, MPM souhaite créer une image forte de pôle de plaisance en structurant l’ensemble de l’activité plaisance et en valorisant tout le potentiel économique induit.
Dans un souci de valoriser les différents ports de MPM et de créer une synergie entre les 18 communes de Marseille Provence Métropole, il a été décidé de transférer en 2003 l’organisation du Salon Nautique Marseille Métropole de Marseille à La Ciotat.
Les éditions 2006, 2007 et 2008 du Salon Nautique Marseille Métropole ont connu un réel succès avec près de 45 000 visiteurs, 270 exposants et 400 bateaux présentés. Au regard de ces résultats, il est apparu opportun de renouveler l’expérience pour l’édition 2009.
Le Salon nautique Marseille Métropole se déroulera donc à La Ciotat du 14 au 22 Mars 2009 sur le bassin des Capucins, situé entre le cœur du centre ancien de la ville, le site des chantiers navals et le secteur des plages.
Pour ces motifs et compte tenu de l'intérêt de ce salon, en raison notamment du rayonnement du secteur de la plaisance qu’il induit, il est proposé que MPM participe à l’édition 2009 du Salon nautique sous la forme d’une subvention d’un montant de 480 000,00 Euros TTC, sur la base d’un budget prévisionnel de l’opération de 1 277 330,00 Euros TTC.
Cette subvention, dont le principe sera adopté au Conseil, est assortie d’une convention de partenariat entre MPM et l'Association Nautisme et Festivités en Mer soumise à l'approbation du Bureau, qui assumera l’organisation du Salon nautique. Dans la mesure où MPM est le partenaire officiel privilégié du Salon, elle sera associée à toute la communication et la promotion mises en place autour de l’évènement.
Le statut de partenaire officiel permettra à MPM de bénéficier d’une identification importante et systématique, notamment par la représentation et l'association à tous les temps forts (espaces et supports médias/hors médias utilisés pour la promotion du salon nautique).
En outre, MPM bénéficiera d’un stand de 200 m 2 minimum au sein du Salon Nautique afin de présenter ses grands projets en matière de plaisance ainsi que son ambition touristique et économique dans ce domaine. MPM assurera l'animation de ce stand avec hôtesses d'accueil, diffusion d'objets promotionnels, présentation de films, distribution de dépliants… CommunautéUrbaine Marseille Provence Mé tropole
FCT 006-790/08/CC
Il est proposé au Conseil de Communauté d’approuver la participation de MPM au Salon Nautique Marseille Métropole 2009 sous la forme d'une subvention d'un montant de 480 000,00 € TTC.
partenariat précisant les engagements de l'Association Nautisme et Festivités de Mer, soumise à l'approbation du Conseil.
Monsieur le Président propose au Conseil de Communauté d’approuver la délibération ci-après : Partie Délibéré
Le Conseil de Communauté,
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
L’arrêté préfectoral du 7 juillet 2000 portant création de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole ;
Sur le rapport du Président,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
Que l’intérêt pour MPM de valoriser les activités de la plaisance sur son territoire et de promouvoir le potentiel de ses 24 ports;
Que le succès de l’édition 2008 du Salon Nautique Marseille Métropole à La Ciotat Que le Salon Nautique de MPM tend à s’imposer comme l’un des rendez-vous majeur du nautisme et de la plaisance.
Après en avoir délibéré :
Décide
Article 1 :
Est attribuée une subvention de 480 000 euros TTC à l’association Nautisme et Festivités de Mer.
Article 2:
Est approuvée la convention ci-annexée avec l’Association Nautisme et Festivités de Mer, relative aux modalités d’attribution de cette subvention. CommunautéUrbaine Marseille Provence Mé tropole
FCT 006-790/08/CC
Article 3 :
Monsieur le Président de la Communauté Urbaine ou son représentant est autorisé à signer cette convention.
Pour Visa, Pour Présentation,
Le Vice-Président Délégué Le Président Délégué de la Commission aux Ports et Aéroports Fonctionnement de la Communauté Urbaine
Claude PICCIRILLO Vincent COULOMB
Certifié Conforme,
Le Président de la Communauté Urbaine
Marseille Provence Métropole
Eugène CASELLI