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Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 23 septembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui se tiendra : le 23 septembre 2024
À : 18 h 30
Lieu : Salle du Conseil Municipal – Place Julien Quet - Le
Crès - délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 27 mai 2024
3. Décisions municipales
4. Présentation sur les économies d’eau
5. Avenant n°1 au Contrat de Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion de l’établissement multi-accueil « Les Marguerites »
6. Rapport annuel d’activités 2023 de la crèche Les Marguerites
7. Convention pour un service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques
8. Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK253
9. Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
10. Compte Épargne Temps des agents de la collectivité
11. Autorisation du recrutement d’agents contractuels remplaçants
12. Modification du tableau des effectifs
13. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) et du complément indemnitaire annuel lié à l’engagement professionnel (C.I.A.)
14. Conventions pour les études surveillées des écoles Émile BARRÈS et Frédéric MISTRAL 15. Rapport de la Commission locale d’Évaluation des Charges transférées (CLECT) du 4 septembre 2024
16. Attribution de compensation 2024 définitives suite à la CLECT du 4 septembre 2024 17. Rapport du Président de l’assemblée spéciale des collectivités de la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole (SA3M) – Exercice 2023
18. Subvention exceptionnelle à l’association LOCURA FLAMENCA PRODUCTION 19. Subvention exceptionnelle au Collège de la Voie Domitienne
20. Subvention exceptionnelle à l’association LA TROISIEME MI-TEMPS 21. Subvention exceptionnelle à l’association l’UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DU CRÈS
Date de convocation et d’affichage : le 17 septembre 2024
Le Maire
Stéphane CHAMPAY
Conseil municipal