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Ordre du Jour - ODJ CM 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 23 novembre 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui se tiendra : le 23 novembre 2023
À : 18 h 30
Lieu : Salle du Conseil Municipal – Place Julien Quet - Le
Crès - délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2023
3. Décisions municipales
4. Débat d’Orientation Budgétaire 2024
5. Budget Principal 2023 – Décision Modificative n°1
6. Adoption du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 27 septembre 2023
7. Attributions de compensation 2023 définitives suite à la CLECT du 27 septembre 2023 8. Vente des parcelles BE18 et BE19
9. Vente de la parcelle BT85
10. Convention de mise à disposition de locaux municipaux avec le Conseil départemental de l’Hérault et la société Les Petits Chaperons Rouges (LPCR)
11. Organisation d’un festival de musique au Lac Jean-Marie ROUCHÉ – Fixation de la redevance
12. Subvention exceptionnelle à l’association MKTEAM Le Crès
13. Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) – Cycle complet 2024/2026 14. Dérogation au droit d'opposition des usagers à la collecte de leur numéro d'immatriculation dans le cadre du stationnement payant sur voirie
Date de convocation et d’affichage : le 17 novembre 2023
Le Maire
Stéphane CHAMPAY
Conseil municipal