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Compte-Rendu - LD CM 23 09 24
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 23 09 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Banque,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 23 septembre 2024 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 17 septembre 2024 Date et heure de la séance : Le 23 septembre 2024 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 24 septembre 2024
Membres présents : AUDIN Jean-Noël, BERMOND Thierry, CAMPOS Sandrine, CAUSIN Laurent,
CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CUILLERET Bénédicte, DADEN Orlane,
DEVAUX-LEMONNIER Pierre, FIGUIÈRES Nicolas, LE MÉTAYER France, LENGLET Serge, LUZY
Hélène, PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, RICHE Grégory, ROY
Sandrine, SECALL Marina, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent
Membres absents représentés : ACRAMEL Axelle par PINTARD Céline, BEAULERET Cédric par CAMPOS Sandrine, CROS Jean-François par COMBALBERT-VERNIS Jean, DADEN Laetitia par DADEN Orlane, IRIGOYEMBORDE Véronique par BERMOND Thierry, IZARRA Karen par SOCCORO Laurent, KEITEL Claude par LE MÉTAYER France, MAS Yann par CHAMPAY Stéphane
N°
délibération OBJET VOTE 31-2024 Présentation sur les économies d’eau PRIS ACTE
32-2024
Avenant n°1 au Contrat de Délégation de Service Public pour
l’exploitation et la gestion de l’établissement multi-accueil « Les
Marguerites »
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
33-2024 Rapport annuel d’activités 2023 de la crèche Les Marguerites PRIS ACTE
34-2024 Convention pour un service d’assistance en temps réel pour la gestion des risques hydrométéorologiques APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
35-2024 Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK253 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
36-2024
Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat
d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et
d’exploitation énergétique »
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
37-2024 Compte Épargne Temps des agents de la collectivité APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
38-2024 Autorisation du recrutement d’agents contractuels remplaçants APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
39-2024 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
40-2024
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,
de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) et
du complément indemnitaire annuel lié à l’engagement
professionnel (C.I.A.)
APPROUVÉE À
LA MAJORITÉ
41-2024 Conventions pour les études surveillées des écoles Émile BARRÈS et Frédéric MISTRAL APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
42-2024 Rapport de la Commission locale d’Évaluation des Charges transférées (CLECT) du 4 septembre 2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 23 septembre 2024 Page 2
43-2024 Attributions de compensation 2024 définitives suite à la CLECT du 4 septembre 2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
44-2024
Rapport du Président de l’assemblée spéciale des collectivités de
la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
(SA3M) – Exercice 2023
PRIS ACTE
45-2024 Subvention exceptionnelle à l’association LOCURA FLAMENCA PRODUCTION APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
46-2024 Subvention exceptionnelle au Collège de la Voie Domitienne APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
47-2024 Subvention exceptionnelle à l’association LA TROISIEME MI- TEMPS APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
48-2024 Subvention exceptionnelle à l’association l’UNION NATIONALE DES COMBATTANTS DU CRÈS APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Sortent de la séance et ne participent pas aux débats et aux votes :
DM N° 46-2024 : CHAMPAY Stéphane et PINTARD Céline
La séance est levée à 19h53.
Fait et publié au Crès, le 24 septembre 2024
Le Maire
Stéphane CHAMPAY