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Procès Verbal - Compte rendu Conseil Municipal 23 nov et 8 dec 2020
Document publié le Mardi 8 décembre 2020 par la commune de Damousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte rendu Conseil Municipal 23 nov et 8 dec 2020)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
DAMOUSIES
COMPTE
RENDU
DES
7ème
ET
8ème
REUNIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
23
NOVEMBRE
ET
8
DECEMBRE
2020
Le
Lundi
23
Novembre
2020
à
18h30,
le
Conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
d’Alain
Wittemberg,
Maire.
Pour
respecter
les
règles
de
distanciation
physique,
la séance
s’est
déroulée
dans
la salle
des
fêtes.
Présents :
Alain
Wittemberg,
Claudine
Denoyelle,
Léandre
Sculier,
Marie
Claude
Crévits,
Amanda
Garcia,
Philippe
Huftier,
Charles
Waymel.
Absent
Représenté
:Delphine
Petit
Excusés
: Badih
Melek,
Damien
Demeure
et
Reinold
Masure.
La
séance
est
ouverte
à
18h40.
Mr
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
indique
que
le conseil
municipal
peut
délibérer.
Alain
Wittemberg
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Demande
de
Subvention
au
titre
de
l’ADVB
2020
»Relance
»
Ayant
appris
récemment
que
la subvention
Aide
Départementale
Villages
et
Bourgs
allait
être
portée
de
35%
à 50%
à condition
que
les
dossiers
soient
déposés
pour
le 30
novembre,
nous
avons
décidé
de
déposer
deux
dossiers
:
Le
1°
pour
la
mise
aux
normes
de
sécurité
électrique
et
travaux
de
rénovation
thermique
de
la salle
des
fêtes
en
demandant
une
subvention
de
13045°
représentant
50%
du
devis
de
OML
Rénovation
voté
lors
d’une
précédente
réunion.
La
2ème
concernant
la
réfection
de
notre
éclairage
public,
mise
aux
normes
en
sécurité
et
économie
d'énergie,
en
demandant
une
subvention
de
8197.50°
représentant
50%
du
devis
des
Etablissements
Tromont
récemment
obtenu.
En
parallèle,
nous
déposons
également
une
demande
de
subvention
pour
les
mêmes
équipements
auprès
de
la
DETR
à
un
taux
de
30%
Cette
2è"e
subvention
fait
l’objet
d’une
demande
d'aide
appelée
Dotation
Equipements
Territoires
Ruraux
.
Nous
la faisons
valoir
à
hauteur
de
30%
sur
les
2 chantiers
prévus
soit
7827.00°
pour
le
chantier
Salle
des
fêtes
et 4918.50°
pour
le
chantier
Eclairage
Public.
Ainsi
si nous
obtenons
satisfaction
sur
ces
demandes
et
sur
ces
2 chantiers,
il nous
resterait
à charge
de
la
commune
20%
soit
5218°
pour
la salle
des
fêtes
et
3279°
pour
l'éclairage
public,
ainsi
que
la Tva
sur
l’ensemble
qui
nous
sera
remboursée
en
2022,
les travaux
devraient
être
effectués
au
cours
du
1°
semestre
2021.
L'ensemble
des
membres
présents
et
représentés
vote
pour
la
proposition
ci-dessus.
Questions
diverses
Celles-ci
portent
exclusivement
sur
les
dates
des
réunions
de
commission
programmées
en
Décembre
2020.
La
prochaine
réunion
du
conseil
aura
lieu
le
Mardi
8
Décembre
2020
à
19h30,
principalement
consacrée
à
la création
du
site
Internet
de
notre
commune.
La
séance
est
levée
à
19
heures
15.