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Procès Verbal - compte rendu conseil municipal du 24 juin 2022
Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Damousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte rendu conseil municipal du 24 juin 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Logement,
MAIRIE
DE
DAMOUSIES
COMPTE
RENDU
DE
LA
23°"°
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2022
Le
24
juin
2022
à
19
heures
10,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
d'Alain
Wittemberg,
Maire.
Présents:
Alain
Wittemberg
,Léandre
Sculier,
Claudine
Denoyelle,
Badih
Melek,
Delphine
Petit,
Charles
Waymel,
Philippe
Huftier
Excusés
:
Damien
Demeure.
Amanda
Garcia,
Reinold
Masure
Excusée
avec
procuration
:
Marie-Claude
Crevits
La
séance
est
ouverte
à 20
heures
10.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et
indique
que
le conseil
municipal
peut
délibérer. Secrétaire
de
séance
: Badih
Melek
1
—
Exonération
des
taxes:
le
conseil
a
voté
l’exonération
des
taxes
sur
les
nouvelles
constructions,
reconstructions
ou
additions
pour
deux
ans.
2 —
Création
d’une
commission
STIBUS
: le
conseil
préfère
attendre
d’être
convoqué.
3-
Tri
et
archivage
des
documents
administratifs
avec
l’appui
du
centre
de
gestion
: le
conseil
a voté
«
non
» car
trop
cher
pour
la commune.
4
- Montant
des
subventions
en
2022
pour
les
associations
: le
conseil
a
accordé
1200
euros,
soit
400
euros
par
association,
Gîte
du
lièvre,
Sports
et
Loisirs,
APE
d’Obrechies.
5 —
Participation
demandée
par
la commune
d’Obrechies :
le
conseil
accorde
1403
euros
pour
la
quote-part
d’investissements
récemment
réalisés
à
l’école
d’Obrechies
correspondant
au
nombre
d'élèves
(9
) de
notre
commune
qui
fréquente
cette
école.
6 — Réadhésion
CAUE
2022
: NON
le conseil
n’a
pas
souhaité
réadhérer
tant
que
nous
n'avons
pas
de
résultat
probant
de
leur
efficacité
à notre
service.
7 —- Publicité
des
actes
administratifs
: la publication
des
actes
sera
faite
désormais
sous
forme
électronique
dès
le
1° juillet
2022.
8
—
Location
logement
au-dessus
de
la
mairie:
la
mission
de
location
de
l'appartement
est
confiée
à
«
la
petite
agence
du
coin
»
de
Ferrière
la
Grande.
La
séance
est
levée
à
21h
10. CELEBRATION
DU
14
JUILLET
2022
Afin
de
célébrer
la journée
nationale,
toute
la population
est
invitée
à assister
au
dépôt
d’une
gerbe
qui
aura
lieu
au
Monument
aux
morts
le
Jeudi
14
juillet
2022
à
18
h
30
suivi
d’un
vin
d'honneur
devant
l'annexe
de
la
mairie.
REMERCIEMENTS
La
municipalité
remercie
l'association
«
Le
gite
du
lièvre
» pour
la
bonne
organisation
du
repas
et
de
la soirée
dansante
animée
qui
a suivi,
à l’occasion
de
la ducasse
le
18
juin
dernier.
Le
lendemain,
malheureusement
la
pluie
a
eu
raison
de
la
brocante.
Bravo
aux
quelques
jeunes
de
notre
village
qui
ont
réalisé
un
dessin
sur
le
village,
un
petit
cadeau
leur
a été
remis.
INFORMATION
Le
stationnement
des
voitures
est
interdit
devant
la cuisine
de
la salle
des
fêtes
afin
de
faciliter
les
livraisons
et
l’accès
aux
bacs
à déchets.
Seule
une
dépose
minute
est
possible.