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Déliberation - DCM 2014 040 du 15 04 2014 Subvention à lassociation Amicale du Personnel Communal
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 040 du 15 04 2014 Subvention à lassociation Amicale du Personnel Communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 32
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 32
Date
de
la convocation
: 08/04/2014
Date
d’affichage
: 09/04/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
pormanntes
de
publicités
effectuées,
Transmis
en
sol
B, ANR.
2044
DRAGUIGNAN,
14
7
AVR.
2014
Visa
du
:
L7 AVR 204
N°
2014/040
: SUBVENTION
A
L’ASSOCIATION
« AMICALE
du
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
MARDI
15
AVRIL
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et
le
quinze
avril
à
18
heures
15,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc-Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Marc-Étienne
LANSADE
-—
Éric
MASSON
-—
Audrey
TROIN
-
Patrick
GARNIER
-— Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
—
Laëtitia
PICOT
— Jérôme
SUEUR
—
Maria
De
Fatima
FIANDINO
—
Aimé
GARNIER
-
Patricia
BERENGUIER
-
Élisabeth
CAILLAT
—
Pascal
CORDÉ
—
Anthony
GIRAUD
-
Christelle
DUVERNET
—
Jonathan
LAURITO
-
Marie-Ly
GARCIA
-—
Sébastien
MACREZ
—
Jean-Jacques
GABERT
-—
Jeanne
LAURTITC ),.:
Johan
TOUCAS
-
Valérie
ROBIN-—
Michel
DALLARI
—
Carole
RUIZ
—
Ernest
DAL
SOGLIO
—-
Frédéric
LACOUR
-—
Malika
OUAREZKI
- Jean: François
FARNET
—
Patricia
PENCHENAT
-
«
ce tee:
sesses
&
POUVOIRS
:
Margaret
LOVERAà
Audrey
TROÏN
/ Patrick
CLA UDEL
à à Patrick
GARNIER
/ Andrée
GRAZIANTI
à
Patricia
BEREN
SUJER£,
ABSENTE
: Monique
LEBLANC
-—
L h
ue, :
Éegsee ÉEs#e
Besse
SECRÉTAIRE
de SÉANCE: Jeanne LAURITO,
:
:°+.
Monsieur
le
Maire
expose
que
lors
du
vote
des
subventions
aux
diverses
associations
(délibération
n°
2014/013
du
27
février
2014),
la
demande
de
l'association
« Amicale
du
Personnel
Communal»
n’avait
pu
être
examinée,
l’association
étant
en
cours
de
renouvellement
de
son
bureau.
L’association
sollicite
l’attribution
d’une
subvention
de
3
500
€
au
titre
de
l’exercice
2014. Il est
donc
proposé
d’attribuer
une
subvention
à l’association
« Amicale
du
Personnel
Communal
»
pour
l’année
2014
d’un
montant
de
3 500
€.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
-
décide
d'attribuer
une
subvention
à
l’association
«
Amicale
du
Personnel
Communal
»
pour
l’année
2014
d’un
montant
de
3
500
€,
-
dit que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
Ainsi
fait
les jour,
mois
et an
susdits,
à L'UNANIMITE.
Le
Maire,
x
V4 tiénne
LANSADE
RSONNEL
COMMUNAL
»