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Compte-Rendu - Compte rendu 5 6 2020
Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune d'Affoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 5 6 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05.06.2020
Présents : Sophie CHASSAGNEL, maire
Thierry BEAUX (2ème adjoint), Jean-Paul BROSSAT, Didier DELORME, Eric DUCREUX, Marie-Christine DUCREUX, Jérôme FOUILLAT (1er adjoint), Marie-Christine GOUTON, Chantal GOUTTARD, Sylvie PERNET, Céline PILON
Secrétaire de séance : Céline PILON
A l’ordre du jour :
- Indemnités de fonctions des maires et adjoints
- Commissions diverses
- Point auberge
- Point PLU
- Vote des taux d’imposition
- Questions diverses
1/ Indemnités de fonctions des maires et adjoints
Proposition aux membres du conseil par le maire et les adjoints d’augmenter les indemnités, soit :
991,80 € brut pour le maire (mandat précédent : 661 €),
385,05 € brut pour le 1er adjoint (mandat précédent : 330 €)
385,05 € brut pour le 2ème adjoint (mandat précédent : 165 €)
Vote des indemnités : 4 abstentions. Décisions approuvées par 7 voix.
2/ Constitution des commissions
Le maire est légalement présent dans toutes les commissions.
Le maire et les adjoints souhaitent regrouper certaines commissions. Ils font part au conseil de propositions quant à la répartition des conseillers au sein des commissions.
La constitution des commissions s’effectue ensuite sur la base du volontariat de chaque conseiller.
CCID (Commission Communale des Impôts Directs) :
Sophie CHASSAGNEL,
Titulaires : Thierry BEAUX, Didier DELORME, Marie-Christine DUCREUX, Jérôme FOUILLAT, Chantal GOUTTARD, Sylvie PERNET
Suppléants : Jean-Paul BROSSAT et habitants volontaires (se faire connaitre) SIEMLY (Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais) :
Titulaires : Didier DELORME, Jérôme FOUILLAT
Suppléante : Céline PILON
SYDER (Syndicat Départemental d’Energies du Rhône) :
Titulaire : Jérôme FOUILLAT
Suppléante : Sophie CHASSAGNEL
Assainissement :
Titulaires : Sophie CHASSAGNEL, Jean-Paul BROSSAT
Suppléants : Jérôme FOUILLAT, Sylvie PERNET
Budget :
Titulaires : Thierry BEAUX, Sophie CHASSAGNEL, Eric DUCREUX, Marie-Christine DUCREUX, Jérôme FOUILLAT, Chantal GOUTTARD
Urbanisme et foncier non bâti :
Titulaires : Thierry BEAUX, Sophie CHASSAGNEL, Jérôme FOUILLAT, Céline PILON
Voirie :
Titulaires : Didier DELORME, Céline PILON
Suppléants : Thierry BEAUX, Eric DUCREUX
Ecole :
Titulaires : Eric DUCREUX, Jérôme FOUILLAT
Suppléantes : Sophie CHASSAGNEL, Marie-Christine GOUTON
Sport et loisir, tourisme
Titulaires : Sophie CHASSAGNEL, Jérôme FOUILLAT
Suppléants : Thierry BEAUX, Céline PILON Entretien bâtiments
Titulaires : Thierry BEAUX, Eric DUCREUX
Suppléants : Jérôme FOUILLAT, Céline PILON
Auberge
Titulaires : Thierry BEAUX, Sophie CHASSAGNEL, Marie-Christine GOUTON, Chantal GOUTTARD, Céline PILON
Ordures ménagères
Titulaires : Sophie CHASSAGNEL, Eric DUCREUX
Suppléante : Sylvie PERNET
Communication
Thierry BEAUX, Marie-Christine GOUTON, Chantal GOUTTARD, Sylvie PERNET, Céline PILON
ADSL
Titulaire : Jérôme FOUILLAT
Suppléante : Marie-Christine GOUTON
ADMR
Titulaire : Chantal GOUTTARD
Suppléante : Marie-Christine GOUTON
Accessibilité/sécurité
Titulaire : Sophie CHASSAGNEL
Suppléants : Jean-Paul BROSSAT, Marie-Christine DUCREUX
Développement Durable
Titulaires : Sophie CHASSAGNEL, Céline PILON Suppléant : Jérôme FOUILLAT, Jean-Paul BROSSAT
RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
Titulaires : Sophie CHASSAGNEL, Thierry BEAUX
3/ Point auberge
A l’issue des entretiens effectués par les membres de la commission auberge de l’ancien conseil, deux candidats présentant des profils différents avaient retenu l’attention du conseil. A l’issue d’un vote, le choix s’était porté sur un candidat qui s’est finalement désisté. Le deuxième candidat a été recontacté et a répondu favorablement à notre sollicitation.
La convention a été transmise à Mme Francette BOROMA, future gérante de l’auberge, qui en a accepté les termes. Une réouverture pourrait s’envisager durant le courant de l’été si les consignes sanitaires liées au contexte actuel le permettent.
Un nettoyage des locaux est programmé et sera effectué par les membres du conseil disponibles.
4/ Point PLU
Le conseil municipal doit délibérer pour lancer l’enquête publique.
Il est convenu de prendre contact avec le bureau d’études Aptitudes Aménagement pour savoir si les ajustements ont été portés aux documents avant de voter la délibération.
5/ Vote des taux d’impositions
Les taux sont inchangés :
Taxe d’habitation : /
Taxe foncière : 13
Taxe foncière non bâtie : 27.
Approuvé à la majorité.
6/ Questions diverses
- Projet extension salle des fêtes :
L’agence d’architecture Archiplus a été relancée pour connaitre l’avancement du dossier (pièces complémentaires demandées par les services instructeurs). En attente de réponse.
L’ABF (Architecte des Bâtiments de France) a été contacté. Un rendez-vous est à programmer. - Ecole
L’effectif pour la rentrée 2020 devrait être de 19 élèves incluant 5 tous petits (rentrée progressive : demies journées + 2 jours complets par semaine). Afin d’accueillir les enfants à la cantine dans de bonnes conditions, il est convenu de recruter une personne pour seconder Marie-Noëlle BENILOURMANE pour la cantine et les heures de garderie.
- Travaux centre de loisirs
Un point avec l’entreprise FONTENELLE mandatée pour effectuer les travaux de plomberie sera prochainement effectué pour convenir des modalités de l’intervention.
- Entretien des verses
Afin de maintenir le bon état des chemins, il va être demandé à Marc REYNAUD, agent communal, de suivre les verses existantes afin d’en effectuer l’entretien.
22H45. La séance est levée.