Ordre du Jour - ODJ cm MAI 2026

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ CM 20 mars 2026

Ordre du Jour - ODJ CM 22 01 2026

Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026

Ordre du Jour - ODJ CM mars 2026

Ordre du Jour - ODJ CM 31 03 2026

Ordre du Jour - ODJ CM 05 juin 2026

Ordre du Jour - ODJ CM200325

Ordre du Jour - ODJ CM14122023

Ordre du Jour - ODJ CM270624

Ordre du Jour - ODJ CM200225 public

Ordre du Jour - ODJ cm MAI 2026 Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 07h14 par la commune de Valleiry. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm MAI 2026)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX

Tel : 04.50.04.30.29 - Courriel : contact@valleiry.fr

VALLEIRY, le mercredi 13/05/2026

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

JEUDI 21 MAI 2026

à 19h00

Salon d’Honneur

ORDRE DU JOUR

DÉLIBÉRATIONS

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2026,

2. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) - EPCI – Désignation des représentants siégeant aux commissions thématiques du conseil communautaire,

3. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) – EPCI – Désignation des représentants siégeant à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT),

4. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (5.3) - EPCI – Désignation des représentants siégeant à la commission intercommunale des impôts directs (CIID),

COMMANDE PUBLIQUE

5. MARCHÉS PUBLICS (1.1) - Attribution des marchés de travaux de l’école maternelle,

URBANISME

6. DOCUMENTS D’URBANISME (2.1) – Approbation de la révision allégée n°1 du Plan local

d’urbanisme de la commune de Valleiry,

7. DOCUMENTS D’URBANISME (2.1) – Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme de la commune de Valleiry,

DOMAINE ET PATRIMOINE

8. ACQUISITIONS (3.1) – Rétrocession foncière – Chemin du Pré Géron,

9. ACQUISITIONS (3.1) – Rétrocession foncière – Ecole Maternelle,

10. ACQUISITIONS (3.1) – Rétrocession foncière – Rue des Prés Vachers,

11. ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC (3.5) - Cession foncière délaissés rue du Riondet, 12. AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVÉ (3.6) - Dénomination de voie – Impasse des Mûriers,

FONCTION PUBLIQUE

13. PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (4.1) - Création / modification des postes au service jeunesse,

14. PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (4.1) – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité, 15. PERSONNELS CONTRACTUELS (4.2) - Création de poste chef de cabinet, 16. AUTRES CATÉGORIES DE PERSONNELS (4.4) – Création de postes de vacataires,2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX

Tel : 04.50.04.30.29 - Courriel : contact@valleiry.fr

DÉCISIONS

NUMÉRO DATE DÉCISION OBJET DE LA DÉCISION MONTANT TTC

DM2026-03 13/04/2026 Réparation tractopelle case 5 663,39 €

DM2026-04 20/04/2026 Remplacement caméra 6 948,36 €

DM2026-05 23/04/2026 JF Impact Sono Made in chez moi 2026 3 108,00 €

DM2026-06 30/04/2026 Raccordement EU nouvelle école 8 874,00 €

DM2026-07 30/04/2026 Raccordement AEP nouvelle école 8 788,44 €

DM2026-08 04/05/2026 Location chapiteau - 100 ans du foot de Valleiry 6 956,70 €

DM2026-09 05/05/2026 Tondeuse Honda 2 700,00 €

DM2026-10 11/05/2026 Fauchage passe sécurisée 3 000,00 €

DM2026-11 11/05/2026 Fauchage juillet/août 2026 6 480,00 €

DM2026-12 11/06/2026 Fauchage octobre 2026 7 200,00 €

DM2026-13 12/05/2026 Représentations scolaires spectacle Mon cher Ratson 2 580,00 €

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Le Maire

Alban MAGNIN