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Document publié le Vendredi 18 septembre 2026 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 09 ODJ CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Vulbens, le 18 septembre 2026
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 23 septembre 2026
A 19h30
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2026
• Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Vulbens pour le projet de gendarmerie
2. Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) 3. Attribution des subventions 2026
4. Convention de financement 2026 avec la MJC du Vuache
5. Approbation du transfert de compétence « contribution à la transition énergétique et numérique » du Syane
6. Présentation du rapport d’activité 2025 de la Communauté de Communes du Genevois
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, l’expression de mes salutations les meilleures.