Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026

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Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026 Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 07h12 par la commune de Valleiry. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 06 2026)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques, 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX

Tel : 04.50.04.30.29 - Courriel : contact@valleiry.fr

VALLEIRY, le vendredi 19/06/2026

Le prochain conseil municipal aura lieu le :

JEUDI 25 JUIN 2026

à 19h00

Salon d’Honneur

ORDRE DU JOUR

DÉLIBÉRATIONS

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2026 ; 2. DELEGATOINS DE FONCTION (5.4.) – Modifications des délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire ;

COMMANDE PUBLIQUE

3. MARCHES PUBLICS (1.1) – Adhésion au dispositif « Achats Publics Mutualisés » en tant qu’Adhérent du SYANE

DOMAINE ET PATRIMOINE

4. ACQUISITIONS (3.1) – Rétrocession foncière – Résidence VILLA VALLERIA – espace ordures ménagères ; 5. ACQUISITIONS (3.1) – Acquisition parcelle 0A-2644

6. AUTRES ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE (3.6) - Dénomination de voie – Impasse des Lilas

FONCTION PUBLIQUE

7. PERSONNELS CONTRACTUELS (4.2) - Recrutement de personnels contractuels pour accroissement saisonnier d’activité ;

FINANCES LOCALES

8. DECISION BUDGETAIRE (7.1) – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 ; 9. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) - Budget principal : affectation du résultat ;

10.DIVERS (7.10) – Adoption du règlement budgétaire et financier ;

11.DECISION BUDGETAIRE (7.1) – Adoption du budget supplémentaire au budget général 2026 ; 12. DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – Autorisations de Programme et Crédits de Paiement ; 13. SUBVENTIONS ET SECOURS (7.10.1) – Octroi de subventions ;

14. CONTRIBUTIONS BUDGETAIRE (7.6) – Adhésion au service Conseil Numérique du SYANE ;

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

15. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES DES COMMUNES (9.1) – Approbation du PPMS unifié2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX

Tel : 04.50.04.30.29 - Courriel : contact@valleiry.fr

DÉCISIONS

NUMÉRO DATE DÉCISION OBJET DE LA DÉCISION MONTANT TTC

DM2026-14 15/05/2026 Coffret éclairage public route de Bloux 2 838,30 €

DM2026-15 19/05/2026 Création identité visuelle et charte graphique 3 600,00 €

DM2026-16 18/05/2026 Forfait sonorisation - concert du 19 juin 2 400,00 €

DM2026-17 18/05/2026 PLAN TOPOGRAPHIQUE POUR INTEGRATION AU LOGICIEL GESCIME

2 108,64 €

DM2026-18 21/05/2026 COLOMBARIUM 25 155,60 €

DM2026-19 26/05/2026 REMPLACEMENT DES BORDURES RD 1206 15 180,72 €

DM2026-20 29/05/2026 SONORISATION FESTIVAL MADE IN CHEZ MOI 3 108,00 €

DM2026-21 29/05/2026 MISE A LA COTE TAMPONS AVEC REMPLACEMENT 12 594,00 €

DM2026-22 29/05/2026 ENTRETIEN MECANIQUE DU TERRAIN SYNTHETIQUE 2026

8 880,00 €

DM2026-23 29/05/2026 PRESTATION MECANIQUE DU TERRAIN D'HONNEUR 12 422,40 €

DM2026-24 29/05/2026 MARQUAGE AU SOL DIVERSES ROUTES 9 518,40 €

DM2026-25 29/05/2026 FEU D'ARTIFICE DU 13 JUILLET 2026 4 500,00 €

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Le Maire

Alban MAGNIN