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Déliberation - CM20260625 DELIB082 TABLEAU EFFECTIFS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20260625 DELIB082 TABLEAU EFFECTIFS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Aménagement du territoire,
Folio n°2026/
RER EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Ab TE ler DU CONSEIL MUNICIPAL h'A\ ya VA |
ps
Séance du 25 juin 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-cinq juin à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-
AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la
présidence de Madame Hélène Hazlewood, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 19 juin 2026
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : HAZLEWOOD Hélène, Maire
CHAUCHET Frédéric, HERVE Gwénaëlle, AÏT-KACI Éric, EVAIN Alexandra, VASSEUR Thierry, RIVET Ida, BABIN
en exercice : 27 Bruno, MAISONNEUVE Géraldine, présents : 24 GOUJON Jean-Luc, BARILLERE Stéphane, SAPIENCE Corinne, PAPIN Christine, BAYLE Véronique, GERMAIN
votants : 27 Willy, PHILIPON Damien, BERREDOUANE Manuela, DOUILLARD Valérie, CHARUEL Romain, NAGARD
Patrick, BOUCARD Antony, PIOLAIN Alya, GODEFROY Elodie, JANTZI Sébastien, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Caroline LOMBARDO ayant donné pouvoir Hélène HAZLEWOOD, LE CASTEL Sylvain ayant donné
pouvoir à Gwenaël HERVE, CIVEL Maud ayant donné pouvoir à BOUCARD Antony.
ABSENTS :
| 2026/082 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Domaine : 4.1.1
Rapporteur : Monsieur Frédéric CHAUCHET
Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8,
Vu le budget,
Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient donc à l'assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois pour tenir compte des orientations municipales, des nouveaux besoins à satisfaire ou de l’évolution des missions des services où de certains postes.
Ainsi, compte tenu de ces éléments, il est proposé à l'assemblée de réaliser les opérations suivantes :
Suppression de postes devenus vacants :
— 1 poste d'adjoint administratif à TC
— 1 poste d'auxiliaire de puériculture de classe normale à TNC 29 H
— 1 poste d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle à TNC 24H30
Un avis favorable du Comité Social Territorial départemental a été émis lors de la séance du 28/04/2026 à ces
suppressions de postes.
Création de postes pour assurer la continuité des services :
Service enfance jeunesse éducation :
> Al'accueil périscolaire
e Animateur à TNC 22.30/35ème à compter du 28/08/2026 au 02/07/2027
e Animateur à TNC 22.30/35ème à compter du 28/08/2026 au 02/07/2027
e Animateur à TNC 20.30/35ème à compter du 28/08/2026 au 02/07/2027
> Ecole maternelle :
e Adjoint d'animation à TC à compter du 26/08/2026 au 07/07/2027
> Crèche:
e Apprenti du 24/08/2026 au 31/12/2027 dans le cadre de la formation au diplôme d'état
d’auxiliaire de puériculture
° Adjoint d'animation à TNC 25h45 du 01/07/2026 au 31/08/£
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260625-DEL202606_082-DE
Date de réception préfecture : 01/07/2026 e Educateur de jeunes enfants à TC à compter du 24/08/2026
Services techniques :
> Espaces verts : Besoin saisonnier : Adjoint technique à TC du 01/07 au 31/08/2026. > Urbanisme : Instruction des autorisations d'urbanisme : Rédacteur à TC à compter du 15/06/2026
Service fonctionnel :
> Accueil/état-civil : Adjoint administratif à TC à compter du 22/06/2026
Service vie locale :
> Animation : Rédacteur à TC à compter du 01/07/2026 suite à l'obtention du concours > Ecole de musique : Assistant d'enseignement artistique principal de 1% classe à TNC 9/20" à compter du 01/09/2026.
Vu l'avis de la Commission affaires générales en date du 15/06/2026
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré, à l'unanimité :
e Approuve la modification du tableau des effectifs aux dates précitées.
A Saint-Aigna
Le secrétaire, Le 25 juin 20 8—=—
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EEEES VERTE NRC A Ë df Te a 5 \
Éric AÏT-KACI La Maire, Æ'°
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260625-DEL202606_082-DE
Date de réception préfecture : 01/07/2026