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Déliberation - CM20251215 DELIB114 TABLEAU EFFECTIFS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20251215 DELIB114 TABLEAU EFFECTIFS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Folio n°2025/
RERTIES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Le D DU CONSEIL MUNICIPAL 20 V .
CT,
Séance du 15 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à vingt heures, le Conseil municipaî de la Commune de SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Saile du Conseil, sous
la présidence de Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 9 décembre 2025
Nombre de conseillers : PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire Hélène HAZLEWOOD, Joëlle DEUTSCHLER, Éric AÎÏT-KACI, Valérie LIEPPE de CAYEUX, Frédéric CHAUCHET
en exercice : 27 Adjoints,
présents : 18 Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Bruno BABIN, Jérôme BRIZARD, Gaël CHOCTEAU, votants : 22 Gwenaëlle HERVE, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Ronan GOBIN, Damien PHILIPON, Valérie
. DOUILLARD, conseillers municipaux.
sex en D'ÉSE RE ge Nantos 18 EXCUSÉS : |
Xavier SANDMEYER, Patrick NAGARD, Isabelle KOUASSI, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Eric Aît-Kaci, EC 2075 Gwenaëlle GUINGUENE ayant donné pouvoir à Damien Philipon, Anthony BOUCARD ayant donné pouvoir à 9 2 BEL. Gaël CHOCTEAU, Ludivine RELION, Géraldine MAISONNEUVE ayant donné pouvoir à Hélène HAZLEWOOD.
ABSENTS : Denis MAROT,
| 2025/114 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Domaine : 4.1.1
Rapporteur : Monsieur Coutant
Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8,
Vu le budget,
Le tableau des effectifs est régulièrement mis à jour pour tenir compte des orientations municipales, des nouveaux besoins à satisfaire ou de l’évolution des missions des services ou de certains postes.
Ainsi, compte tenu de ces éléments, il est proposé à l'assemblée de réaliser les opérations suivantes :
Suppression de postes devenus vacants :
— 1 poste adjoint administratif principal de 2ème classe à TC
— 1 poste d'adjoint d'animation à TC
— 1 poste d'adijoint du patrimoine à TC
— 1 poste adjoint administratif principal de 1" classe à TC
— 1 poste adjoint administratif à TC
— 1 poste d'ASEM principal de 2è"e classe à TC
— 1 poste d'adjoint d'animation à TNC 28 heures
— 1 poste d’adjoint technique à TNC 30 heures 15 mn
Un avis favorable du Comité Social Territorial a été émis lors de la séance du 07/11/2025 à ces suppressions de postes.
Création de postes pour assurer la continuité des services :
> Vie locale :
Chargé d'action culturelle : création d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques à TNC 28 heures à partir du 05/01/2026 pour 1 an.
> Administration générale :
- Service Propreté : renouvellement du poste d’adjoint technique à TC à compter du 01/01/2026 pour une durée de 6 mois.
- Responsable de l'équipe propreté: création du poste de rédacteur principal 2ère classe à TC à
Publié le 12/02/2026 compter du 01/01/2026 pour une durée de 3 ans.
> Services Techniques :
Chargé de la commande publique: création du poste de rédacteur principal 15e classe à TC à compter du
12/01/2026 pour une durée de 1 an.
Vu l'avis de la Commission Affaires générales en date du 08/12/2025,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
e Approuve à l'unanimité la modification du tableau des effectifs aux dates précitées.
A Saint-Aignan de Grand Lieu
La secrétaire, Le 15 décembre 2025
Joëlle DEUTSCHLER
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