Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1750357050
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1755180559
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1745475355
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1742493664
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1743145786
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1744352405
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1741330984
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1737630529
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1749751417
Compte-Rendu - CR+CM+23+mai+2024?t=1780032554
Conseil Municipal - affiche+CM+23+mai+2024+(1)
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Nicorps.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche+CM+23+mai+2024+(1))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de la Manche
Mairie
50200 NICORPS
Tél : 02.33.19.15.46
mairienicorps @orange.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Nicorps se réunira le :
JEUDI 23 MAI 2024
A 20H30
à la Mairie
Ordre du jour
1- Désignation du secrétaire de séance,
2- Approbation du procès-verbal du 28 mars 2024,
3- SDEAU 50 Convention de suivi des poteaux incendie / Acceptation, 4- SDEAU 50 Convention facturation et recouvrement de la redevance d'assainissement collectif / Acceptation,
5- Rénovation des 3 bassins station d'épuration / Réalisation du plan d'épandage des boues,
6- Budget annexe assainissement 2024 / Décision modificative n°1,
7- Subventions 2024,
8- Rapport d'observation définitives 2017-2021 CMB par la Chambre Régionale des Comptes,
9- Zéro Artificialisation Nette (ZAN),
10- Service Déchets CMB / Désignation d'un référent communal,
11- Organisation du bureau de vote des élections européennes du 09 juin 2024, 12- Questions diverses
- Point sur le futur Lotissement Thomas
- Point sur la création d'une aire de jeux,
-__ Transfert de la compétence « publicité »