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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 decembre 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Coteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE
MARDI 19 DECEMBRE 2023
A
18 HEURES
EN MAIRIE
SALLE MARC-LOUIS DE TARDY
Pour information, la séance du conseil municipal sera retransmise en direct sur le site internet et la page Facebook ville du Coteau. #
LeYCoteau Ville en action
Conseil municipal du 19 décembre 2023
Ordre du jour
1 – Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
primitif 2024
2 – Approbation de la vente de divers objets, matériels et matériaux non utilisés de la Commune
3 – Versement des soldes 2021 et 2022 de la subvention au centre socioculturel
4 – Octroi d’une subvention 2023 au lycée Etienne Legrand concernant la section sportive « boxe »
5 – Démolition des bâtiments du 80 avenue de la Libération
6 – Bilan de la concertation mise en œuvre dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du PLU sur le site Bourrat
7 – Vente îlot Carnot
8 – Ouverture des commerces le dimanche : dérogations accordées pour l’année 2024
9 – Approbation et signature de la convention avec le SDIS relative aux conditions d’utilisation et de
mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre
l’incendie
10 – Dénomination d’un espace public : Promenade Lucien Burdin
11 – Lutte contre les frelons asiatiques – Augmentation de la participation communale pour la prise en
charge de la destruction des nids chez les propriétaires privés
12 – Convention de partenariat entre le lycée agricole de Roanne-Chervé et la Commune dans le cadre
de chantiers éducatifs
13 – Recrutement de vacataires - Modification
14 – Création d’un poste budgétaire ai grade d’adjoint administratif territorial de 2ème classe et autorisant
le recrutement d’agents contractuels lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient