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Procès Verbal - PV 31 mai 2023
Ordre du Jour - cm lecoteau ordre du jour du 31 mai 2023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Coteau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm lecoteau ordre du jour du 31 mai 2023)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Investissement et développement économique, Sexe, sexualité et genre,
Conseil municipal du 31 mai 2023
Ordre du jour
1 - Dynamisation du commerce : institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales et
majoration du taux
2 - Fixation de divers tarifs communaux
3 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs applicables à compter du 1er
janvier 2024
4 - Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « le Coteau d’hier et de demain »
5 - Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association « Détente et loisirs » pour la participation à
l’animation « Summer fiesta »
6 - Organisation d’une étape du Critérium du Dauphiné 2023 – Approbation du contrat avec la société
organisatrice Amaury Sport Organisation (ASO)
7 - Organisation d’une étape du Critérium du Dauphiné 2023 – Approbation d’une convention avec la
ville de Roanne pour la mise à disposition de service
8 - Approbation d’une convention avec la Région pour l’aide aux entreprises
9 - Octroi d’une aide économique à un commerce – Institut de beauté « L’oasis du bien-être »
10 - Octroi d’une aide économique à un commerce – Bar-tabac-presse « Le Liberty »
11 - Octroi d’une aide économique à un commerce – Bar-restaurant « Aux p’tits oignons »
12 - Opération « Pass’sport + » été 2023 – Approbation des tarifs et de l’aide financière de la Commune
aux familles et conventionnement avec les partenaires associatifs
13 - Transfert d’une propriété à la Commune
14 - Ilot Carnot – Libération : revente des biens immobiliers
15 - Déclassement a posteriori d’anciennes parcelles échangées entre la Commune et le Toit Familial
16 - Approbation du contrat de concession de service public pour la gestion de la fourrière automobile
17 - Programme d’éclairage public sinistre grêle – Octroi d’un fonds de concours et d’une subvention au
SIEL
18 - Modification horaires éclairage public
19 - Signature d’une convention cadre entre la commune du Coteau et la délégation Auvergne Rhône-
Alpes du CNFPT pour la mise en œuvre d’actions de formation en intra et/ou union
20 - Signature d’une convention avec le Centre de Gestion de la Loire pour la mise en œuvre du dispositif
de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes
d’intimidation
21 - Création d’un poste budgétaire
22 - Octroi d’une subvention exceptionnelle au Comité commémoratif du Roannais