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Déliberation - DCM 2023 002 SUBVENTIONS 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
6
FÉVRIER
2023
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
6
février
2023
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-— DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
31
janvier
2023
— Nombre
de
membres
29
— Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis
, MOGUET
Françoise,
RENAULT
Alexandra,
SIMON
Emmanuel,
THIBAULT
Jean-Paul
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: LEDERNET
Christian
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie),
Absents
excusés
: DUPUIS
Virginie,
de
RICHEMONT
Xavier,
Absents
: GUÉRY
Louis,
de
MIEULLE
Roger,
Secrétaire
de
Séance
: HUMEAU
Emmanuelle.
DCM
N°
2023
- 002
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
ANNEE
2023
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que,
dans
le
cadre
de
la
préparation
du
budget
prévisionnel,
les
subventions
à verser
aux
associations
en
2023
sont
à voter
ce jour.
Une
liste
des
versements
effectués
en
2022
et des
montants
proposés
en
2023
est
présentée
aux
élus
pour
l'ensemble
des
bénéficiaires
de
la commune
nouvelle.
Après
avoir
étudié
chaque
proposition
de
subvention,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'attribuer
les
montants
suivants
aux
associations
mentionnées
ci-après
:
SUBVENTIONS
2023
Associations
Votées
2023
Agriculture
et
Environnement
G
DON-groupement
de
protection
des
cultures
2
000,00
€
Lutte
contre
les nuisibles
-Daumeray
300,00
€
Comice
agricole
du
canton
1
100,00
€
Sport Ablette
Morannaise
et Brissarthoise
500,00
€
Entente
sportive
Foot
Morannes
2
000,00
€
Ajax
Foot
Daumeray
2
000,00
€
Loisirs
Jeunesse
Basket
Morannes
1
500,00
€
Pétanque
250,00
€
Tennis
Club
Morannais
400,00
€
Tir à l'Arc
Daumeray
1
700,00
€
Les
Cavaliers
de
Rouget
Daumeray
400,00
€
Société
La
Concorde
- Daumeray
150,00
€
Société
la Réunion
- Daumeray
150,00
€
Société
les Peupliers
- Morannes
150,00
€
Loisirs
Espace
Danse
- Morannes
250,00
€
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230206-DCM2023-002-DE Date de télétransmission : 13/02/2023 Date de réception préfecture : 13/02/2023 Culturel Comité
des
fêtes
Morannes
2
500,00
€
Comité
des
fêtes
Daumeray
Union
Morannaise
1 000,00
€
Famille
Rurales
- Daumeray
500,00
€
Les
Portes
du
Jeu
Daumeray
250,00
€
Trois
villages
ici et là
1
300,00
€
Patrimoine Les Amis
de
l'Eglise - Chemiré
sur Sarthe
450,00
€
Educatives
et
Sportives
Ecoles
publiques
Morannes-Daumeray
A.P.E.
Les
Biblutins
Morannes
2
000,00
€
Ecole
publique
Les
Biblutins
12
300,00
€
AP.E,
groupe
Maurice
Ludard
2
000,00
€
Ecole
publique
USEP
Daumeray
4
000,00
€
Classe
transplantée
Ec. pub.
USEP
Daumeray
3
750,00
€
Ecoles
privées
Morannes-Daumeray
A.P.E.L.
Notre
Dame
Morannes
élèves
2
000,00
€
A.P.E.L,
Notre
Dame
- Daumeray
77
élèves
2
000,00
€
Divers Don
du
Sang
Durtal
300,00
€
AMUSIL
1
500,00
€
TOTAUX
48
700,00
€
Les
crédits
nécessaires
au
versement
de
ces
subventions
seront
inscrits
à
l'article
6574
du
budget
prévisionnel
2023.
Les
bénéficiaires
seront
informés
du
montant
qui
leur
aura
été
attribué
et
de
la date
de
versement
de
leur
subvention.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et
ampliation
transmise
à
Monsieur
le
Trésorier
de
BAUGÉ
EN
ANJOU.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Marie
CARD
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230206-DCM2023-002-DE Date de télétransmission : 13/02/2023 Date de réception préfecture : 13/02/2023