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Déliberation - DCM 2024 002 Vote DES Subventions 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 002 Vote DES Subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
05
FEVRIER
2024
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
05
février
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
30 janvier
2024
— Nombre
de
membres
29
— Présents
23
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
RENAULT
Alexandra
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
CHERBONNIER
Noël
(pouvoir
à MARTIN
Denis),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc)
Absents
excusés
: ALLARD
Mickaël,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier
Absents
:Néant
Secrétaire
de
Séance
: LANGLAIS
Hélène
DCM
N°
2024
- 002
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
ANNEE
2024
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que,
dans
le
cadre
de
la
préparation
du
budget
prévisionnel,
les
subventions
à verser
aux
associations
en
2024
sont
à voter
ce jour.
Une
liste
des
versements
effectués
en
2023
et des
montants
proposés
en
2024
est
présentée
aux
élus
pour
l'ensemble
des
bénéficiaires
de
la commune
nouvelle.
Après
avoir
étudié
chaque
proposition
de
subvention,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'attribuer
les
montants
suivants
aux
associations
mentionnées
ci-après :
ASSOCIATIONS
VOTES
2024
Agriculture
et
Environnement
G
DON-groupement
de
protection
des
cultures
2
000,00
€
Lutte
contre
les nuisibles
-Daumeray
300,00
€
Comice
agricole
du
canton
2
275,00
€
Sport Ablette
Morannaise
et Brissarthoise
500,00
€
Entente
sportive
Foot
Morannes
2
000,00
€
Ajax
Foot
Daumeray
2
000,00
€
Loisirs
Jeunesse
Basket
Morannes
2
000,00
€
Pétanque
250,00
€
Tennis
Club
Morannais
400,00
€
Tir à l’Arc
Daumeray
1
700,00
€
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240205-DCM2024-002-DE Date de télétransmission : 09/02/2024 Date de réception préfecture : 09/02/2024 Les Cavaliers
de
Rouget
Daumeray
500,00
€
Société
La
Concorde
- Daumeray
150,00
€
Société
la Réunion
- Daumeray
150,00
€
Société
les Peupliers
- Morannes
150,00
€
Loisirs
Espace
Danse
- Morannes
500,00
€
Culturel Comité
des fêtes
Morannes
2
500,00
€
Union
Morannaise
1 000,00
€
Cercle
du
Père
Riou
1 000,00
€
Famille
Rurales
- Daumeray
400,00
€
Les
Portes
du
Jeu
Daumeray
250,00
€
Trois villages
ici et là
1
000,00
€
Patrimoine Les Amis
de
l'Eglise - Chemiré
sur Sarthe
450,00
€
Educatives
et
Sportives
Ecoles
publiques
Morannes-Daumeray
A.P.E.
Les
Biblutins
Morannes
2
000,00
€
A.P.E.
groupe
Maurice
Ludard
2
000,00
€
Ecole
publique
USEP
Daumeray
4
000,00
€
Ecoles
privées
Morannes-Daumeray
A.P.E.L.
Notre
Dame
Morannes
2
000,00
€
A.P.E.L,
Notre
Dame
— Daumeray
2
000,00
€
A.P.E.L.
Notre
Dame
Morannes
Voyage
5
624,00
€
A.P.E.L.
Notre
Dame
— Daumeray
6
000,00
€
Divers Don
du
Sang
Durtal
300,00
€
AFMD
49
66,00
€
TOTAUX
45
465,00
€
Monsieur
Jean-Luc
DAVY,
membre
du
CA
du
Comice
Agricole
n’a
pas
pris
part
au
vote.
Les
crédits
nécessaires
au
versement
de
ces
subventions
seront
inscrits
à
l'article
6574
du
budget
prévisionnel
2024.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et
ampliation
transmise
à
Monsieur
le
Trésorier de BAUGÉ
EN ANJOU.
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240205-DCM2024-002-DE Date de télétransmission : 09/02/2024 Date de réception préfecture : 09/02/2024