Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 decembre 2025 Affiche
Déliberation - Conseil Municipal du 17 decembre 2024 Liste des de
Déliberation - Conseil Municipal du 16 janvier 2023 Liste des del
Déliberation - Conseil Municipal du 20 01 2025 Liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 5 juin 2023 Liste des deliber
Déliberation - Deliberations decembre 2025
Procès Verbal - Conseil Municipal du 16 decembre 2025 Proces verba
Déliberation - Conseil Municipal du 13 decembre 2022 Liste des de
Déliberation - Conseil Municipal du 16 09 2024 Liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 12 09 2023 Liste des delibera
Déliberation - Conseil Municipal du 16 decembre 2025 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 16 decembre 2025 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Handicap et inclusivité,
Vouillé” République Française
Département des Deux-Sèvres
Conseil Municipal du 16 décembre 2025
Liste des Délibérations
(établi en application de l'article L. 2121-25
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Numéro de
la
délibération
Thème Intitulé Décision
SERVICES À LA Plan Communal de Sauvegarde -— Présentation et
BESRPS AO FÉRUSRTIORCER convention avec la Protection Civile PRÈS COMMUNICATION
SERVICES À LA Association "Les Restaurants du Cœur des Deux-
D-2025-102 POPULATION ET Sèvres — Mise à disposition gratuite de la salle Approuvé
COMMUNICATION | polyvalente
SERVICES À LA ses sie : D-2025-103 POPULATION ET ne de Vouillé — Subvention RE RTOUNE
COMMUNICATION p
SERVICES À LA . : : :
D-2025-104 | POPULATION ET EEE de No — | approuvé COMMUNICATION n P
D-2025-195 MOBILITÉ Projet de liaison cyclable Vouillé <-> Chauray Approuvé
URBANISME ET Plan local d'urbanisme intercommunal - :
D2088- 106 | EuIRES FONGIÈRES | Emplacement tésaivé n° 538 - suppression ABRTOUE
Délibération autorisant le Maire à engager,
liquider et mandater les dépenses
D-2025-107 ALAN _ d'investissement (dans la limite du quart des Approuvé MARCHES PUBLICS re ; .
crédits ouverts au budget de l'exercice
précédent)
D-2025-108 FINAURES ET Budget Principal — Décision modificative n° 5 Approuvé MARCHÉS PUBLICSD-2025-109 FINANCES ET Budget annexe "Lotissement le Pré du Lambon" Approuvé
MARCHÉS PUBLICS | - Opérations de clôture et dissolution pp
FINANCES ET Créances irrécouvrables et créances éteintes — ,
D-2025- 110 À yARCHÉS PBLICS | Admission en non-valeur Approuvé
Marché public de travaux — Réalisation du réseau
D-2025-111 RÉSEAUX DIVERS métropolitain en fibre optique - Mise en place Approuvé
d'une infrastructure MAN/IBLO - Attribution
Convention de participation pour la protection
sociale complémentaire "prévoyance" des RESSOUR . ue «us 2
D-2025-112 ARee agents municipaux — Adhésion et fixation du Approuvé
montant de la participation employeur -
Décision
Convention de participation pour la protection
RESSOURCES sociale complémentaire “santé” des agents À = -11 à à gs GS
BREST HUMAINES municipaux — Adhésion et fixation du montant APProuvé
de la participation employeur - Décision
RESSOURCES Modification du tableau des effectifs — Création D-2025-114 à . A é
3 HUMAINES d'un emploi d'agent de maîtrise PProuve
RESSOURCES Le . 4 D-2025-115 HUMAINES Mandats spéciaux - Remboursement de frais Approuvé
À Vouillé, le 18 décembre 2025
Franck PORTZ
Maire