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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 16 decembre 2025 Affiche)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Humanitaire,
ANNULE ET REMPLACE L'AFFICHE CONSEIL MUNICIPAL ÉTABLIE LE 10 DÉCEMBRE 2025
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé
le mardi 16 décembre 2025
à 20h30
ORDRE DU JOUR
Services à la Population
— Plan Communal de sauvegarde — Présentation et convention de partenariat avec la Protection
Civile - Approbation
— Association “les Restaurants du Cœur" —- Mise à disposition gratuite de la salle polyvalente —
Décision
— Comité de Jumelage Vouillé —- Subvention exceptionnelle — Accord
— Fourrière pour animaux de la ville de Niort —- Convention de mise à disposition - Approbation
Mobilité
— Projet de liaison cyclable Vouillé — Chauray - Approbation
Urbanisme et Affaires Foncières
— Plan Local d'Urbanisme intercommunal — Emplacement réservé n° 538 - Suppression
Finances et Marchés Publics
— Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement préalablement au
vote du budget de l'exercice 2026 - Autorisation
— Budget principal — Décision modificative n° 5 - Accord
- Budget annexe "Lotissement Le Pré du Lambon” — Opération de clôture et dissolution —
Décision
— Créances irrécouvrables et créances éteintes - Admission en non-valeur — Accord
— Marché de travaux pour la création d'un réseau métropolitain - Attribution
Ressources Humaines
— Convention de participation pour la protection sociale complémentaire "prévoyance" des
agents municipaux — Adhésion et fixation du montant de la participation employeur - Décision
— Convention de participation pour la protection sociale complémentaire "santé" des agents
municipaux — Adhésion et fixation du montant de la participation employeur - Décision
— Modification du tableau des effectifs — Emploi d'agent de maîtrise - Création
- Mandats spéciaux - Remboursement des frais - Accord
Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal
Questions et informations diverses
À Vouillé, le 12 décembre 2025