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Déliberation - 14716?key=nkio8HLas2BVDZPKf8z32A%3D%3D Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune d'Armentières. Lien du pdf (Déliberation - 14716?key=nkio8HLas2BVDZPKf8z32A%3D%3D)Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Jeunesse, le 81/05/2024

24.

Pubi

=" 15 2159001 76-20240630-DE24548-DE

Crmentières” La métamorphose

EXTRAIT DU

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du : 30 mai 2024

Convocation du : 22 mai 2024

Conseillers en exercice : 35

Conseillers présents : 25

L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le trente mai à dix neuf heures trente, les

membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIERES se sont réunis à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Bernard HAESEBROECK,, Maire.

PRESENTS : Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN,,

Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN,

Thomas BLACTOT, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Rut LERNER-BERTRAND, Valérie PRINGUEZ, Grégory PICKEU, Philippe CATTOIRE, Alexis DEBUISSON, Véronique NAËEYE, Pierre VANNESTE, Sophie TANGHE, Michel PLOUY, Jean- Jacques DERUVYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON-BEERNAERT, Désiré BAILLON, Mélanie DEZEURE.

EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR: Arnaud MARIÉ, Catherine DE PARIS,

Hugues QUESTE, Martine DUBREU, Lahcem AIT EL HAJ, Dominique BAILLEUL,

Carole CASIER, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Mylène MERAD, ont délégué respectivement pour les représenter Bernard HAESEBROECK, Jean-Michel MONPAYS, Sylvie GUSTIN, Céline LEROUX, Laurent DERONNE, Martine COBBAERT, Jean-Louis MERTEN, Grégory PICKEU, Pierre VANNESTE, Sophie TANGUE conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Pierre VANNESTE,1 : 069-215900176-20240630-DE24049-DE

DE24.042

FINANCES

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

CENTRE SOCIAL SALENGRO

EXERCICE 2024

Autorisation - Approbation

CEE

Initier le dispositif « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée» (TZCLD) nécessitait l’identification d’un porteur bénéficiant d’une connaissance parfaite du dispositif et du territoire d’expérimentation, des réseaux du monde de l’emploi, de l'insertion et de lentreprenariat, et en capacité d’agir rapidement.

La zone géographique identifiée sur le territoire de la ville à l’engagement du projet couvrait prioritairement les quartiers Salengro et Pres du Hem.

C’est donc naturellement que la Ville d’Armentières s’est tournée vers le Centre Social Salengro afin de porter, pour son compte, le projet TZCLD. Cela a donc conduit le Centre Social Salengro à engager des dépenses afférentes au projet, dépenses dont le remboursement aurait été assuré dans le cadre de la labellisation attendue sur la ville d’ Armentières à lété 2023.

La labellisation du dossier a fait l’objet de deux reports successifs, allongeant de facto le portage financier supporté par le Centre Social.

Aussi, au vu d’un contexte financier très tendu, il est proposé au Conseil Municipal

d’affecter au Centre Social Salengro une subvention exceptionnelle qui couvre les dépenses identifiées au dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée.

C’est pourquoi il est soumis à l’approbation du Conseil Municipal le versement suivant :

Nature Nom de l'association Montant Proposé Fonction 2024

01/65748 - Centre Social Salengro 106 600 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver le versement ci- dessus.

ADOPTEE A LA MAJORITE :

27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour l’Humain »

06 contre : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »

“02 contre : groupe « Armentières en Tête ! »1 : 069-215900176-20240630-DE24049-DE

N'’ont pas_ pris part au_ vote: Sylvie GUSTIN, Hugues QUESTE, Pierre VANNESTE, Grégory PICKEU, Valérie PRINGUEZ, Lahcem AIT EL HAJ, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Alexis DEBUISSON.

Ainsi fait et délibéré e, comme ci-dessus,

Pierre VANNESTE Bernard HAESEBROECK Secfétaire de Séance Vice-Président de la Métropole Européenne de Lille

TT