Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 23 d1411471400538 339
Déliberation - 23 d1617107410467
Déliberation - 102 d1373550688398 339
Déliberation - 129 d1442913757214 339
Conseil Municipal - 102 d1373550688398 339
Conseil Municipal - 129 d1442913757214 339
Déliberation - 23 d1684330418262
Déliberation - url 339
Conseil Municipal - 23 d1684330418262
Arrêté - 339 23
Déliberation - 23 d1411471400538 339
Document publié le Lundi 22 septembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 23 d1411471400538 339)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 22 septembre 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 09/09/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 22/09/2014
SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2014
Délibération n° D-2014-339
Représentation dans les organismes extérieurs -
Lycées, Collèges et écoles - Modification
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Valérie BELY-VOLLAND, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2014
Délibération n° D-2014-339
Direction du Secrétariat Général Représentation dans les organismes extérieurs - Lycées, Collèges et écoles - Modification
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu les articles L.421-1 à L.421-3 du Code de l’éducation pour les lycées et les collèges, en application desquels le Conseil d’administration comporte 1 ou 2 représentants de la commune siège, selon l’effectif du Conseil d’administration de l’établissement ;
Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et notamment son article 17 qui précise que le conseil d’école est composé du Maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par le Conseil municipal ;
Vu la délibération du Conseil municipal du 11 avril 2014 désignant les délégués de la Ville de Niort dans les établissements scolaires ;
Considérant qu’il convient de remplacer Monsieur Fabrice DESCAMPS désigné pour représenter la Ville de Niort dans les Conseils d’écoles JEAN MACE et Jean JAURES ;
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner un représentant de la Ville de Niort :
o au Conseil de l’école publique Jean MACE
o au Conseil de l’école publique Jean JAURES
Ont été désignées ::
o Madame Carole BRUNETEAU au Conseil de l’école publique Jean MACE o Madame Elisabeth BEAUVAIS au Conseil de l’école publique Jean JAURES.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE