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Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 29 mars 2018
Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil municipal du jeudi 29 mars 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 23 mars 2018
Ville de Rumilly
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 20
Fax 04 50 64 69 21
contact@mairie-rumilly74.fr
Objet : Convocation
Nos réf. : PB/NP/SB
Affaire suivie par Sophie BRUYERE, Assistante administrative, Secrétariat Général
| CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE PUBLIQUE |
Madame, Monsieur,
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le
JEUDI 29 MARS 2018 à 19 heures 30 min
en Mairie de Rumilly.
A l'ordre du jour figurent :
$ Finances
01) Succession Gaston VETTIER
Protocole d'accord transactionnel.
02) Budget principal de la Ville
- Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2017.
- Budget primitif 2018.
03) Budget annexe Cinéma
- Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2017.
- Budget primitif 2018.
04) Budget annexe Aménagement du site de l’ancien hôpital
- _ Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2017.
- Budget primitif 2018.
05) Fixation des taux de la fiscalité 2018.
06) Gala de boxe du samedi 14 avril 2018
Attribution d'un concours financier à l'association Boxing Club Rumillien. Convention de partenariat à intervenir entre l'association Boxing Club Rumillien et la Commune de Rumilly.
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07) Spectacle « Les chasseurs au cœur de la grande guerre »
Attribution d'un concours financier au 27è"e Bataillon de Chasseurs Alpins. $ Vie associative
08) Subventions aux associations dites de loisirs et diverses et à celle relevant du secteur du commerce au titre de l'exercice 2018.
S Emploi
09) Subvention de fonctionnement à la Mission Locale Jeunes du Bassin Annécien au titre de l'exercice 2018.
S Jeunesse
10) Subvention à l'Office Socio Culturel de l'Albanais et de Rumilly au titre de l'exercice 2018.
S Foncier
11) Acquisition d’un bien sis rue des Ecoles.
12) Vente de parcelles sises avenue Edouard André.
S Développement interne
13) Travaux coordonnés d'aménagement d'une voie verte et d'enfouissement des réseaux aériens, rue René Cassin
Convention constitutive d'un groupement de commandes à intervenir entre le Syndicat des Energies et de l'Aménagement Numérique de la Haute-Savoie et la Commune de Rumilly
Désignation des représentants de la Commune de Rumilly au sein de la commission
ad hoc du groupement de commandes.
14) Locaux de l'Inspection départementale de l'Education Nationale sis 6 rue Pierre
Salteur
Avenant n° 1 au bail à intervenir entre la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Savoie, agissant au nom et pour le compte de l'Etat, et la Commune de Rumilly.
S Travaux
15) Création d'un jardin public de centre-ville
Autorisation à donner à M. LE MAIRE pour déposer un permis d'aménager.
S& Prévention / Sécurité
16) Subventions à différents organismes et associations au titre de l'exercice 2018.
17) Subventions à différents établissements scolaires dans le cadre des Plans Particuliers de Mise en Sureté.
$ Culture
18) Notre Histoire, Musée de Rumilly
Avenant n° 1 à la convention cadre 2017 — 2021 à intervenir entre l'association
Réseau Empreintes et la Commune de Rumilly. 19) Ecole Municipale de Musique, de Danse et de Théâtre
Convention de partenariat à intervenir entre le Département de la Haute-Savoie et la Commune de Rumilly.
S Jumelage
20) Projet de jumelage avec la Commune de Magjlie (Italie).
S Délégations du Conseil Municipal à M. LE MAIRE
21) Compte-rendu des décisions prises par M. LE MAIRE sur délégation du Conseil Municipal en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,