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Conseil Municipal - Procès verbal CM 22 mai 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Lanteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal CM 22 mai 2023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Travail et emploi,
MAIRIE
DE
LANTEUIL
19190
—
LANTEUIL
Procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
SEANCE
DU
22 MAI
2023
TEL
05
55
85
51
14
E-mail
: mairie.lanteuil@orange.fr
Nombre
de
membres
du
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-deux
mai
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Conseil Municipal
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
pat
la
loi
dans
le
lieu
:
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
Christian
DÉRACHINOIS,
Maire.
En
exercice
15
Date
de
convocation
: 11
mai
2023
Présents
13
-
|
|
|
Présents:
Christian
DERACHINOÏIS,
Alain
VAUZOUR,
Julie
BERNICAL,
Sébastien
CHABENAT,
Alain
PARIS,
Jean-François
LAFAURIE,
Albert
LAURENT,
Nathalie
DUBOIS,
Claude
MONEGER,
Séverine
VIGIER,
Jean-Jacques
VAILLANT,
Léa
DUMOND,
Jean-François
VERLHAC,
Laure-Hélène
MASSON
et
Jérôme
TADEUSZAK. Était excusé
: Séverine VIGIER,
Était
absent : Jean-Jacques
VAILLANT.
Secrétaire
de
séance
: Sébastien
CHABENAT
Appel
des
élus
et vérification
du
quorum
: 13
élus
effectivement
présents.
Le
Conseil
Municipal
nomme
un
secrétaire
de
séance
qui
sera
chargé
de
consigner
dans
un
repistre
les
décisions
8
g
prises
par
le
Conseil
Municipal.
Ordre
du
jour
:
-
La
convention
avec
le restaurant
le Lanteuillois
pour
la
cantine
année
2023/2024
-
La
régularisation
territoriale
de
limite
des
communes
d’Albignac
et
de
Lanteuil
-
La
convention
relative
au
débroussaillage
des
voies
communales
d’intérèt
communautaire
2023
-
Point
« Ressources
humaines
» :
o
Avenant
relatif à l'augmentation
des
frais
de
gestion
pour
l’adhésion
au
service
public
temporaire
du
Centre
de
Gestion
Les
lignes
directrices
de
gestion
La
suppression
des
postes
ouverts
non
pourvus
RIFSEEP
: réévaluation
des
montants
plafonds
fixés
©
Emplois
saisonniers
été 2023
O O©O O
-
Point
« Production
d’énergies
renouvelables
» :
Oo
Projets
communaux :
local
technique
et stade
de
foot
o
Bouclier
énergétique
—
groupement
de
commandes
initiée
par
le
département
de
la Corrèze
-
Point
« Achats
» :
o
Matériel
pour
les
services
techniques
o
Climatisation
pour
le local
commercial
au
13
route
d’Argentat
-
Questions
diverses.
En
début
de
séance,
il
est
précisé
qu’un
point
à
l’ordre
du
jour
sera
rajouté
car
non
connu
le
11
mai:
proposition
d'honoraires
pout
l’analyse
des
offres
concernant
la
construction
du
local
technique
communal.
Il
sera
présenté
en
dernier
point
avant
les
questions
diverses. Déroulé
de
la
séance
:
Délibération:
Convention
Cantine
scolaire
—
Restaurant
le
Lanteuillois
—
Année
2023/2024
—
Pris
acte
à
Punanimité
des
membres
à 13
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
passage
à
7€
le
prix
de
repas
de
la
cantine
scolaire
à
partir
du
1°
septembre.
La
commune
maintient
sa
prise
en
charge
à
hauteur
de
50%.
+
Délibération
:
Régularisation
territoriale
—
Limites
communes
d'ALBIGNAC/LANTEUIL
—
Adopté
Punanimité
des
membres
à 13
voix
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
régularisation
permettant
la
restitution
de
la
parcelle
à
la
commune
d
de
Lanteuil,
parcelle
qui
n’est
ni identifiée
sur
Albignac,
n1
sur
Lanteuil.
Délibération
: Convention
relative
au
débroussaillage
des
voies
communales
d'intérêt
communautaire
- Année
2023
et 2024
—
Pris
acte
à
l'unanimité
des
membres
à 13
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l’unanimité
les
termes
de
la
convention
avec
un
remboursement
à
0.35€
le
m
linéaire
pour
13920m
somme
forfaitaire
de
4872€.
Délibération
: Avenant
n°1
à
la
Convention
Générale
d’Affectation
à
des
missions
temporaires
-
SPET
—
Pris
acte
à
l’unanimité
des
membres
à
13
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
relèvement
du
taux
des
frais
de
gestion
à
7%.
Point
évoqué
: Les
lignes
directrices
de
gestion
Une
commission
de
travail
est mise
en
place
composée
de
Christian
Derachinois,
Albert
Laurent,
Alain
Vauzour,
Julie
Bernical,
Sébastien
Chabenat,
Laure-Hélène
Masson,
Claude
Moneger,
Alain
Paris
et
Séverine
Vigier.
Point
évoqué
: Tableau
des
effectifs
et
suppression
de
postes
non
pourvus
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
d’attendre
la
mise
en
place
des
LDG
pour
modifier
le
tableau
des
effectifs.
|
Point
évoqué
: RIFSEEP
Le
conseil
municipal
propose,
de
présenter
au
comité
social
territorial,
la modification
de
lIFSE
pour
:
-
Agents
de
maitrise
territoriaux
groupe
2
-
Adjoints
techniques
territoriaux
groupes
1
et
2
-
Animateurs
territoriaux
groupes
1
et
2
En
augmentant
le
plafond
maximal
annuel
à
2000€.
Point
évoqué
: Emplois
saisonniers
2022. Délibération:
Production
d’énergies
renouvelables
projets
communaux
et
groupement
de
commande
—
Pris
acte
à l'unanimité
des
membres
à 13 voix
Le
conseil
municipal
acte
à
l'unanimité
des
membres
de
renouveler
le
recours
à l'emploi
saisonnier
tel
que
réalisé
en
q
| | | | | Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
des
membres
de
ne
pas
adhérer
au
groupement
d’achat
proposé
par
le
département
de
la
Corrèze.
Point
évoqué
: Matériel
pour
les
services
techniques
Le
conseil
municipal
acte
à
l’unanimité
des
membres
l’acquisition
de
matériel
électrique.
Délibération
: Travaux
de
climatisation
au
local
commercial
au
13
route
d’Argentat
—
Pris
acte
à
l'unanimité
des
membres
à 13
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
des
membres
la
pose
d’un
chauffage
réversible
dans
le
local
commercial
pour
un
montant
de
2360.40€TTC
d’'Equip
Froid.
Délibération
: Assistance
pour
la
passation
des
contrats
de
travaux
pou
la
construction
du
local
technique
à
la
Bitarelle
—
Pris
acte
à
l'unanimité
des
membres
à
13
voix
Le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
des
membres
le
devis
de
Latour
Anne
Marie
Architecte
pour
réaliser
la
phase
d’assistance
pour
la
passation
des
contrats
de
travaux
pour
un
montant
de
2508€
TTC.
Point
évoqué
: Questions
diverses
Le
conseil
municipal
à pris
connaissance
:
-
Des
remerciements
d’un
élève
bénéficiaire
d’une
subvention
pour
son
voyage
scolaire,
-
D'une
carte
de
remerciement
suite
au
décès
de
Mme
Bressy,
-
D’une
demande
de
stationnement
bleu
au
niveau
des
commerces
(refus)
-
Du
problème
de vitesse
dans
le bourg
(déplacement
de
place
du
panneau
30)
-
D'une
demande
d’extension
concession
dans
l’ancien
cimetière
(impossible
car
méconnaissance
de
la
nature
du
sol)
-
D’une
demande
d'actualisation
d’information
au
sujet
du
marché
de
Lanteuil
-
Du
devis
pour
l’installation
d’un
coffret
forain
(5324.68€)
-
D'une
information
relative
au
Tout
de
France
Féminin
-
De
l’état
des
lieux
de
la consommation
d’eau
de
la
commune
-
De
la nécessité
d’un
travail
de
recensement
au
cimetière
-
De
la
nécessité
d’un
inventaire
des
cartes
scolaires
dans
le
grenier
de
l’école.
Fin
de
séance
:
La
séance
est
levée
à
20h30.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
Séance
Christian
DERACHINOI
Sébastien
CHABENAT
6