Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM20201112 odj
Ordre du Jour - CM20230703 odj
Ordre du Jour - CM 20191209 odj
Ordre du Jour - CM 20190701 odj
Ordre du Jour - CM 2020612 odj
Ordre du Jour - CM 20191112 odj
Ordre du Jour - CM 20190923 odj
Ordre du Jour - CM 20241021 Odj 1
Ordre du Jour - CM20230925 odj
Ordre du Jour - CM20210922 odj
Ordre du Jour - CM 20200131 odj
Document publié le Vendredi 31 janvier 2020 par la commune de Pordic.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 20200131 odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Énergies,
Ordre du jour
Conseil Municipal
Du Vendredi 31 Janvier 2020 à 18 h 30
1. Présentation du Plan local d’urbanisme intercommunal – Débat au sein des conseils municipaux sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
2. Débat d’orientation budgétaire 2020
3. Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) pour la rénovation énergétique de l’école François Rouxel
4. Demande de subventions au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2020 pour l’aménagement de la rue de Fosse Argent
5. Forfait de participation pour une scolarisation extérieure d’un enfant de maternelle, élémentaire ou CLISS
6. Adoption des participations 2020 allouées par la Ville
7. Convention OGEC – soutien au fonctionnement de l’école Sainte Anne : avenant n°2
8. Subvention 2020 allouée au CCAS
9. Tarifs communaux 2020 : Modification
10. Subvention aide au démarrage : association « l’I.C.C-3W »
11. Renouvellement de la convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour l'intervention du service commun d’application du droit des sols
12. Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires bio au restaurant scolaire.
13. Elections municipales et communautaire des 15 et 22 mars 202 : convention mise sous pli
14. Adoption d’un transfert de compétence en matière de santé pour Saint-Brieuc Armor Agglomération approuvés par délibération du conseil d’agglomération n° 191-2019 en date du 26 septembre 2019
15. Approbation des intentions d’aménagement pour la création d’une coulée verte vallée du Ruset
16. Information :
a. Prochaine séance du Conseil Municipal
b. Subventions obtenues par la Ville