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Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Germain-en-Coglès.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations du 19 Septembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Démocratie,
Conseil municipal du 19 Septembre 2024 N° Délibération Titre des délibérations Rapporteurs Nb de votants Votes CM2024-SEPTEMBRE-N°108 Devis logo complexe Marylène ROUSSEL 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°109 Devis création d'une plaquette communale Marylène ROUSSEL 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°110 Devis impression d'une plaquette communale Marylène ROUSSEL 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°111 Devis dalles de protection du sol de la salle des sports et chariot de transport Rodolphe HAMEAU 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°112 Devis travaux de terrassement pour l'installation d'un module complet de sanitaires publics Rodolphe HAMEAU 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°113 Réfection des lagunes - résultat appel d'offres - travaux Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°114 réhabilitation du logement de l'ancienne boulangerie - résultat appel d'offres - maitrise d'oeuvrre Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°115 Couesnon Marches de Bretagne - convention travaux pluvial - extension de la basse Bressais - Année 2024 Daniel HELBERT 18 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°116 Boulangerie - avenant n° 04 - lot n°05 - menuiseries extérieures - serrurerie Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°117 Couesnon Marches de Bretagne - répartition du boni de la SPL familles marches de bretagne Daniel HELBERT 18 6 voix contre, 8 voix d'abstention et 4 voix pour CM2024-SEPTEMBRE-N°118 Détermination du montant des vacations du commissaire enquêteur Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°119 Megalis Bretagne - convention amiable de servitude pour l'implantation d'un poteau pour la fibre optique Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°120 Budget communal - décision modificative n° 01 Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°121 Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique des portes du coglais - Année 2023-2024 Daniel HELBERT 19 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°122 Couesnon Marches de Bretagne - contrat départemental de solidarité territoriale - projet de construction d'un terrain de football synthétique Daniel HELBERT 18 Unanimité CM2024-SEPTEMBRE-N°123 Location de la salle de Montours Daniel HELBERT 18 Unanimité