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Déliberation - Liste deliberations CM 16092024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune d'Ayguesvives.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 16092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 16 septembre 2024 à 21h00 Salle du Conseil Municipal Ordre du jour Décision | Pour | Contre | Abstention Approbation du procès-verbal du conseil municipal n° Adopté 21 0 0 2024-08 du 8 juillet 2024 [ Approbation du procès-verbal du conseil municipal Adopté 21 0 0 n°2024-09 du 5 août 2024 2024-10-01 : Création de 8 commissions municipales et Adoptée 21 0 0 nomination des membres du conseil municipal qui y siègeront 2024-10-02 : Election des deux représentants de la Adoptée 21 0 0 commune à la commission territoriale de « Monitgiscard-Lauragais » du Syndicat départemental d'énergie de la Haute-Garonne (SDEHG) 2024-10-03 : Désignation d'un élu référent forêt-bois Adoptée 21 0 0 2024-10-04 : Création d’un poste d’adjoint d'animation Reportée principal 2ère classe 2024-10-05 : Demande de subvention pour la création Adoptée 21 0 0 --d'une-aire-de-jeux-à-l'école-maternelle 2024-10-06 : Demande de subvention pour le Adoptée 21 0 0 remaniement de la toiture de la Mairie 2024-10-07 : Demande de subvention pour la | Adoptée 21 0 0 sécurisation du complexe sportif 2024-10-08 : Demande de subvention pour l'acquisition Adoptée 21 0 0 d'un four à la restauration scolaire 2024-10-09: Mise en vente de deux terrains Adoptée 21 0 0 communaux 2024-10-10 : Installation d’interrupteurs à clef postes Adoptée 21 0 0 P1 Village, P6 En Philip et Mairie 2024-10-11 : Convention de prestation de service de Adoptée 21 0 0 contrôle des débits et pressions des poteaux incendies 2024-10-12: Attribution de l'Appel à Manifestation | Annulée d'Intérêt relatif à l'installation et l'exploitation de panneaux photovoltaïques dans le cadre de la construction de 2 terrains de tennis couverts et d'ateliers municipaux 2024-10-13 : Emprunt travaux de construction de deux Adoptée 21 0 0 tennis couverts et d'ateliers municipaux Le 17 septembre 2024, Mairie d'Ayguesvives - Département de la Haute-Garonne - place du Fort - 31450 Ayguesvives Tél. 05 61 81 92 57 - Fax : 05 61 81 34 34 - www.ayguesvives31.fr - mairie.ayguesvives31 @orange.fr Facebook : @ayguesvives31 al Jai re Toulousain