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Ordre du Jour - CM 2024 07 02 Ordre du jour
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 07 02 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2024
• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 28 mai 2024
VILLE VIVANTE
1. Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Période du 01 septembre 2024 au 31 août 2025
2. Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de LE CENDRE dans le cadre de son festival « Juste Pour Deux Mains » 2024
3. Culture : Convention de partenariat culturel avec la Caisse Mutuelle Complémentaire et d’Actions Sociales (CMCAS) Clermont-Le Puy
4. Musique : Tarifs 2024/2025 du Conservatoire de musique
5. Sports : Tarifs 2024/2025 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 01 septembre 2024 au 31 août 2025
6. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège La Ribeyre – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2024/2025
7. Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2024/2025
8. Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2024/2025
9. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « BMX Club Cournon » 10. Associations de loisirs : Subvention exceptionnelle à l’association « Accueil des Villes Françaises » (AVF)
11. Animations de ville : Travaux d’illuminations 2024-2025 – Programme d’éclairage public 2024 du syndicat Territoire d’énergie du Puy-de-Dôme
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
12. Aménagement du territoire : Projet de Plan Local d’Urbanisme métropolitain arrêté – Avis de la commune de Cournon-d'Auvergne
13. Aménagement du territoire : Commercialisation des lots à bâtir de la ZAC République à Cournon- d’Auvergne – Désignation du groupement retenu dans le cadre de l’appel à projet d’opérateurs 14. Aménagement du territoire : Vente par la commune au Groupe XF des parcelles cadastrées section BO n° 464 et n° 466 correspondant aux lots C1 et C2 de la ZAC du Palavezy 15. Travaux : Installation d’une canalisation souterraine pour l’alimentation du réseau de distribution publique de gaz rue du Docteur Langlade à Cournon-d'Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société « Gaz Réseau Distribution France » (GRDF) 16. Économie de proximité : Convention avec l’association « Cournon Commerces Artisans » (CCA) au titre de l’année 2024
Conseil Municipal – 02 juillet 2024 - 1 VILLE PRATIQUE
17. Finances : Budget Ville – Admission en créances éteintes
18. Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de fournitures de plomberie et de carrosserie – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action sociale de la Ville de Cournon-d’Auvergne 19. Ressources humaines : Convention de mise à disposition de moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Cournon-d’Auvergne 20. Ressources humaines : Régime indemnitaire des agents de la Ville de Cournon-d'Auvergne – Modifications de classement dans les groupes de fonctions
21. Ressources humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
22. Éducation : Tarifs 2024/2025 – Temps de pause méridienne (repas et animations) 23. Éducation : Tarifs 2024/2025 – Services municipaux périscolaires 24. Éducation : Tarifs 2024/2025 – Centre d’animations municipal (CAM) 25. Cohésion sociale : Tarifs 2024/2025 - Centre d’animations de la vie locale (CAVL)
VŒU – MOTION
26. Vœu présenté par les élus majoritaires de la Ville de Cournon-d'Auvergne : Désapprobation du projet de réorganisation envisagé par LA POSTE avec délocalisation du tri postal
QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES
– Informations municipales –
Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :
✔ D.12-2024 – Finances : Régie de recettes du camping municipal – Modification des modes de règlement
✔ D.13-2024 – Finances : Création d’une régie de recettes et d’avances pour le Centre d’Animations de la Vie Locale (CAVL)
✔ D.14-2024 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État (Agence Nationale du Sport) au titre du fonds vert – Axe 2 « renaturation de la cour d’école maternelle Lucie Aubrac »
✔ D.15-2024 – Finances : Budget principal – Signature d’une convention avec la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin mettant à disposition de la Ville une ligne de trésorerie de 1 500 000 euros
Conseil Municipal – 02 juillet 2024 - 2