Ordre du Jour - CM 05 07 22 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - CM 05 07 22 Ordre du Jour Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 05 07 22 Ordre du Jour)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2022

• Désignation du secrétaire de séance

• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 07 décembre 2021

Installation de Monsieur Christian FONGARNAND dans la fonction élective de Conseiller Municipal, suite à la démission de Monsieur Serge BORG

VILLE PRATIQUE

1. Finances : Budgets Ville, Camping et Complexe d’animations culturelles et festives de l’Astragale – Admission en non valeur de produits irrécouvrables

2. Marchés publics : Signature d’un contrat de concession de service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires 3. Marchés publics : Adhésion à un groupement de commandes pour les achats de fournitures de bureau et d’agendas – Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d’Auvergne 4. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2021

5. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Année 2022

6. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes

VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE

7. Éducation : Tarifs 2022/2023 – Services de la restauration collective 8. Éducation : Tarifs 2022/2023 – Services municipaux périscolaires 9. Éducation : Tarifs 2022/2023 – Centre d’Animations Municipal

10. Jeunesse et citoyenneté : Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) Cournon / Le Cendre avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme

11. Jeunesse et citoyenneté : Programme corps européen de solidarité – Convention avec l’association CONCORDIA

VILLE VIVANTE

12. Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023

13. Culture : Convention de partenariat culturel avec l’Université Clermont Auvergne « Service Culture Loisirs Action Sociale et Sport » (UCA CLASS)

14. Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de Le Cendre dans le cadre de l’accueil d’un spectacle

15. Culture : Dispositif « Pass’Région - spectacles » - Convention avec la Région Auvergne-Rhône- Alpes au titre des campagnes 2022/2023, 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027 16. Cinéma : Dispositif « Pass’Région - cinéma » - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre des campagnes 2022/2023, 2023/2024, 2024/2025, 2025/2026 et 2026/2027 17. Musique : Conservatoire municipal de musique : Tarifs 2022/2023

Conseil Municipal – 05 juillet 2022 - 118. Sports : Tarifs 2022/2023 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023

19. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège « La Ribeyre » – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2022/2023

20. Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2022/2023

21. Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue d’Auvergne-Rhône-Alpes de Handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2022/2023 22. Animations de ville : Marchés artisanaux dénommés « Jeudis du plan d’eau » organisés par la Ville de Cournon-d'Auvergne durant la période estivale – Adoption du règlement

VILLE DURABLE ET REDESSINÉE

23. Aménagement du territoire : Adhésion à la charte EcoQuartier 2022 par la commune de Cournon- d’Auvergne pour l’opération Cournon Cœur de Ville

24. Aménagement du territoire : Convention de portage entre la commune de Cournon-d'Auvergne et l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne pour les acquisitions du secteur Marc Bloch 25. Travaux : Dépôt d’une déclaration préalable au nom de la commune de Cournon-d’Auvergne pour des travaux d’installation de brise-soleil au service population de la Mairie de Cournon-d’Auvergne sise place de la Mairie à Cournon-d'Auvergne – Autorisation du Conseil Municipal 26. Voirie : Mise à disposition d’une bande de terrain comprise dans la parcelle communale cadastrée section AY n° 43 sise chemin de la Motte lieu-dit « Les Praclios » à Cournon-d’Auvergne pour la création d’une voie verte dans le cadre du schéma directeur cyclable métropolitain – Convention avec Clermont Auvergne Métropole

27. Voirie : Mise à disposition d’une emprise foncière de la parcelle communale cadastrée section ZL n° 154 sise le long de l’avenue de Clermont (RM 212) à Cournon-d’Auvergne pour la création d’une voie verte dans le cadre du schéma directeur cyclable métropolitain – Convention avec Clermont Auvergne Métropole

28. Environnement et développement durable : Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération clermontoise – Avis de la commune

29. Économie de proximité : Convention avec l’association « Cournon Commerces Artisans » pour l’année 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

30. Élections : Désignation et formation des commissions municipales – Modification 31. Élections : Désignation des délégués de la commune à l’association « Comité de Parrainage et Jumelage des Villes Nationales et Internationales » – Modification

VŒU – MOTION

32. Vœu de la Municipalité de Cournon-d'Auvergne relatif à la signature de l’appel au soutien du Traité international sur l’Interdiction et l’élimination des Armes Nucléaires à ratifier par la France 33. Motion conjointe du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) et de la Régie établissement public industriel et commercial T2C face à la montée d’incivilités dans les transports de l’agglomération clermontoise – Soutien de la Ville de Cournon- d'Auvergne

QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

Conseil Municipal – 05 juillet 2022 - 2– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.22-2022 – Convention de prêt d’une œuvre d’art (statue de Saint Verny) à l’association « Miraflou »

✔ D.23-2022 – Budget principal : Signature d’une convention avec le Crédit Agricole Centre France mettant à disposition de la commune de Cournon-d'Auvergne une ligne de trésorerie de 1 000 000 € ✔ D.24-2022 – Cession de matériel réformé de la Mission Environnement de la Mairie de Cournon- d'Auvergne : Tubes de protection de végétaux de la marque « Tubex »

Conseil Municipal – 05 juillet 2022 - 3