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Ordre du Jour - CM 2025 07 01 Ordre du jour Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Cournon-d'Auvergne. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2025 07 01 Ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 01 JUILLET 2025

• Désignation du secrétaire de séance

• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 01 avril 2025

VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE

1. Éducation : Tarifs 2025/2026 – Temps de pause méridienne (repas et animations) 2. Éducation : Tarifs 2025/2026 – Services municipaux périscolaires 3. Éducation : Tarifs 2025/2026 – Centre d’animations municipal (CAM) 4. Éducation-Jeunesse : Organisation de l’opération « Passeurs d’Images » 2025 – Convention annuelle de partenariat avec l’association « Sauve Qui Peut le Court-Métrage » 5. Jeunesse-Citoyenneté : Accueil d’un volontaire en Service Civique – Convention de partenariat avec l’association « Unis-Cité » Auvergne-Rhône-Alpes

6. Cohésion sociale : Tarifs 2025/2026 - Centre d’animations de la vie locale (CAVL)

VILLE VIVANTE

7. Culture : Tarifs saison culturelle et festival Puy-de-Mômes – Saison 2025/2026 soit période du 02 juillet 2025 au 31 août 2026

8. Culture : Convention de partenariat culturel avec la Ville de LE CENDRE dans le cadre de son festival « Juste Pour Deux Mains » 2025

9. Culture : Convention de partenariat avec le 92ème Régiment d’Infanterie 10. Musique : Tarifs 2025/2026 du Conservatoire municipal de musique 11. Sports : Tarifs 2025/2026 – Installations sportives et occupation de l’espace public pour la période du 01 septembre 2025 au 31 août 2026

12. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège La Ribeyre – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2025/2026

13. Sports : Installations sportives mises à disposition du lycée René Descartes – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2025/2026

14. Sports : Installations sportives mises à disposition de la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de Handball – Renouvellement de la convention pour l’année scolaire 2025/2026

15. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Football Club Cournon-d'Auvergne » (FCCA)

16. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Athlétisme Club Cournon-d'Auvergne » (ACCA)

17. Sports : Subvention exceptionnelle à l’association sportive « Puissance 3 » 18. Associations de loisirs : Convention d’objectif avec l’Association des Familles

VILLE DURABLE ET REDESSINÉE

19. Aménagement du territoire : Désaffectation par Clermont Auvergne Métropole d’une partie du domaine public routier sise place Joseph Gardet – Avis du Conseil Municipal 20. Aménagement du territoire : Déclassement par la commune de Cournon-d'Auvergne d’une partie du domaine public routier sise place Joseph Gardet

21. Aménagement du territoire : Avenants n° 2 à la convention d’opération d’ensemble du 13 mars 2019 et à la convention de portage foncier du 29 septembre 2020 relatives à l’intervention de l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne sur le territoire de la commune de Cournon- d'Auvergne

Conseil Municipal – 01 juillet 2025 - 122. Aménagement du territoire : Cession de cinq lots à bâtir de la ZAC République au groupement NEXITY, AUVERGNE HABITAT et EPURE

23. Aménagement du territoire : Versement de la participation due par la commune de Cournon- d'Auvergne à l’Établissement Public Foncier (EPF) Auvergne sur les parcelles cédées au groupe d’opérateurs dans le cadre de la réalisation de la ZAC République

24. Voirie : Dénominations d’espaces publics dans le cadre de l’aménagement de la ZAC République à Cournon-d'Auvergne

25. Voirie : Mise en valeur de divers points sur l’espace République – Programme d’éclairage public 2025 du syndicat Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme (TE63) / Convention de financement 26. Voirie : Complément d’éclairage public du quartier République – Programme d’éclairage public 2025 du syndicat Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme / Convention de financement 27. Travaux : Installation d’un coffret et pose d’une canalisation souterraine basse tension pour l’alimentation du réseau de distribution publique d’électricité impasse Champ Marco à Cournon- d'Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société ENEDIS 28. Travaux : Installation d’un support pour conducteurs aériens d’électricité et liaison(s) de télé- information liée à l’exploitation de l’ouvrage électrique sur la parcelle cadastrée section ZM n° 21 sise « Plaine d’Anzelle » à Cournon-d'Auvergne – Convention pour création d’une servitude avec la société RTE

29. Environnement et développement durable : Convention d’engagement avec l’association « Ligue pour la Protection des Oiseaux » (LPO) pour la labellisation « Refuges LPO » sur le site du camping municipal « Le Pré des Laveuses »

30. Environnement et développement durable : Bail à ferme entre la commune de Cournon-d'Auvergne et l’exploitant de la truffière sise au lieu-dit « Sous Anzelle »

31. Économie : Convention avec l’association « Cournon Commerces Artisans » (CCA) au titre de l’année 2025

32. Économie : Rapport d’information sur le projet de « boutique tremplin »

VILLE PRATIQUE

33. Finances : Budget Ville et Budget Camping – Admission en non valeur de produits irrécouvrables et extinction de créances

34. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Approbation du coût financier des mises à disposition pour l’année 2024

35. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de services municipaux au profit de Clermont Auvergne Métropole – Fiches sectorielles prévisionnelles au titre de 2025 36. Ressources Humaines : Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme (CDG 63)

37. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Centre de Loisirs des Œuvres Laïques de Cournon-d’Auvergne » – Année 2025/2026 38. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de personnel auprès de l’association « Cournon Escrime » – Année 2025/2026

39. Ressources Humaines : Contrats de travail pour les emplois saisonniers au Centre d’Animations de la Vie Locale (CAVL)

40. Ressources Humaines : Recrutement d’enseignants pour l’encadrement des études surveillées et des temps périscolaires

41. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour les études surveillées 42. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’accompagnement scolaire 43. Ressources Humaines : Création d’emplois non permanents pour l’encadrement des enfants fréquentant les restaurants scolaires et les accueils périscolaires

44. Ressources Humaines : Tableau des effectifs – Modification / Création de postes

Conseil Municipal – 01 juillet 2025 - 2ADMINISTRATION GÉNÉRALE

45. Élections : Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil Métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des Conseils Municipaux en mars 2026

QUESTIONS DIVERSES ET URGENTES

– Informations municipales –

 Pour information : Décisions prises en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 donnant délégation à Monsieur le Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales :

✔ D.07-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Convention d’usage précaire et révocable concernant la parcelle cadastrée section BX n° 91 sise 9 avenue de la République à Cournon-d’Auvergne au profit de la société NEXITY IR PROGRAMMES ✔ D.08-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert – Axe 2 / Renaturation de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac ✔ D.09-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État (Agence Nationale du Sport) dans le cadre du plan « 5000 équipements – Génération 2024 » / Renaturation de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac

✔ D.10-2025 – Finances : Budget Régie Production d’Électricité – Réalisation d’un emprunt d’un montant de 100 000 € contracté auprès du Crédit Agricole pour le financement d’installations photovoltaïques

✔ D.11-2025 – Animations de ville : Convention tripartite de mise à disposition de 10 chalets bois du 20 mai au 02 juin 2025 pour le 7ème « Volvic Volcanic Expérience »

✔ D.12-2025 – Population-Accueil-Proximité : Cimetière de la Motte – Rétrocession cavurne n° 14 ✔ D.13-2025 – Animations de ville : Convention d’occupation temporaire du domaine public consentie à Monsieur Stéphane BUGUET – Commerçant non sédentaire

✔ D.14-2025 – Animations de ville : Convention de mise à disposition de 18 chalets bois à la commune de Chatel-Guyon du 15 au 23 décembre 2025 pour son marché de noël ✔ D.15-2025 – Aménagement du territoire-Développement durable : Demande de subvention auprès de l’État (Agence Nationale du Sport) dans le cadre du plan « 5000 équipements – Génération 2024 » / Renaturation de la cour d’école élémentaire Lucie Aubrac (annule la D.09-2025) ✔ D.16-2025 – Éducation : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif « Sécuriser ma commune par l’acquisition et l’installation d’équipements adaptés – Installation et acquisition d’équipements » pour l’acquisition et l’installation d’un système d’alarme de sécurité aux écoles élémentaire Félix Thonat et maternelle Matisse/Perret à travers leur Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)

✔ D.17-2025 – Finances : Budget Principal – Signature d’une convention avec la Caisse d’Épargne Auvergne Limousin mettant à disposition de la Ville de Cournon-d'Auvergne une ligne de trésorerie de 1 500 000 €

 Pour information : Liste des marchés conclus au 26 mai 2025

– Informations diverses –

 Pour information : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement collectif / Année 2024

Conseil Municipal – 01 juillet 2025 - 3