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Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 18 juin 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
18 juin 2025
Membres en exercices : 14
Membres présents : 9
Suffrages exprimés : 9
Présents : Cyrille MADINIER, Thierry DUBUS, Hervé BUTTIN, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Yann ROUX, Reginald CARON, Gilles TOUNY, Noël RAVOUX. Absents - excusés : Thomas NADALES, David GARNIER, Frédéric HAEFTLEN, Odile DE BENEDITTIS, Amandine ROUX.
Secrétaire de séance : Pierre DUMOLLARD.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
026 - 2025 DIA – Propriété MAMMERI Pour à l’unanimité Non préemption
027 - 2025 CCBE : sollicitation des communes concernant la conduite de l’évaluation du PLUi au titre de l’article L153-27 du code de
l’urbanisme.
Pour à l’unanimité
028 - 2025 CCBE : répartition des sièges au conseil communautaire du prochain mandat.
Pour à l’unanimité
029 - 2025 Contrat de restauration scolaire - année 2025-2026 Pour à l’unanimité 030 - 2025 Approbation du règlement intérieur des services périscolaires année 2025-2026
Pour à l’unanimité
031 - 2025 Vote des tarifs pour les services périscolaires année 2025-2026. Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 30 juin 2025
Date dépôt site internet : 30 juin 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-cinq le 18 du mois de juin à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 13 juin 2025 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.