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Conseil Municipal - Seance CM du 12 mai 2026
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 12 mai 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
12 mai 2026
Membres en exercices : 15
Membres présents : 15
Suffrages exprimés : 15
Présents : Cyrille MADINIER, Thierry DUBUS, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Hervé BUTTIN, Gilles TOUNY, Amandine BERNARD, Amandine ROUX, Olivia CARGIET, Patricia LEGRAND, Rachel DELCAMP, Séverine LAURENT, Stéphane MARTI, Yann ROUX, Yves BIESSY- BONNET.
Secrétaire de séance : Pierre DUMOLLARD.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
022 - 2026 DPU Propriété Consorts BARANGER Pour à l’unanimité Non préemption
023 - 2026 DPU Propriété ENAY/TINGAUD-BAUDIN Pour à l’unanimité Non préemption
024 - 2026 Prêt relais Pour à l’unanimité 025 - 2026 RIFSEEP Pour à l’unanimité 026 - 2026 Travaux de voirie : demande de subvention Pour à l’unanimité 027 - 2026 Désignation du correspondant défense Pour à l’unanimité 028 - 2026 Désignation du délégué à l’égalité femmes-hommes et référente élue.
Pour à l’unanimité
029 - 2026 ------------------------------------------------------------------------------- 030 - 2026 Tarifs 2026-2027 Services périscolaires Pour à l’unanimité 031 - 2026 Approbation règlement 2026 – 2027 services périscolaires Pour à l’unanimité 032 - 2026 Désignation référent Ticket Culture Pour à l’unanimité 033 - 2026 Désignation référent Ambroisie Pour à l’unanimité 034 - 2026 Désignation référent lutte contre le frelon asiatique Pour à l’unanimité 035 -2026 Désignation du correspondant incendie et secours Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 08 juin 2026
Date dépôt site internet : 08 juin 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-six le 12 du mois de mai à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 05 mai 2026 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.