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Conseil Municipal - Seance CM du 02 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Flachères.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Seance CM du 02 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
MAIRIE de FLACHERES
1 Rue du Village
38690 FLACHERES
Tel : 04-74-54-45-33
Fax : 04-74-54-39-88
Email : mairie.flacheres@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
02 avril 2026
Membres en exercices : 15
Membres présents : 15
Suffrages exprimés : 15
Présents : Cyrille MADINIER, Thierry DUBUS, Florence MADINIER, Pierre DUMOLLARD, Hervé BUTTIN, Gilles TOUNY, Amandine BERNARD, Amandine ROUX, Olivia CARGIET, Patricia LEGRAND, Rachel DELCAMP, Séverine LAURENT, Stéphane MARTI, Yann ROUX, Yves BIESSY- BONNET.
Secrétaire de séance : Pierre DUMOLLARD.
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
012 - 2026 Fixation des indemnités de fonction des élus Pour à l’unanimité 013 - 2026 Désignation des délégués TE 38 Pour à l’unanimité 014 - 2026 Constitution de la CAO Pour à l’unanimité 015 - 2026 Proposition membres de la CCID Pour à l’unanimité 016 - 2026 Composition CCLE Pour à l’unanimité 017 - 2026 Détermination du nombres des membres du CCAS Pour à l’unanimité 018 - 2026 Désignation des membres élus du CCAS Pour à l’unanimité 019 - 2026 Contrat restauration scolaire année 2026 - 2027 Pour à l’unanimité 020 - 2026 Alpes Isère Habitat : garantie emprunt Clos Les Balins Pour à l’unanimité 021 - 2026 Budget : DM01 Pour à l’unanimité
Date d’affichage : 09 avril 2026
Date dépôt site internet : 09 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE
___________
Département de l’Isère
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
L'an deux mille vingt-six le 02 du mois d’avril à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de FLACHERES (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de Mr Cyrille MADINIER, Maire ; en suite de la convocation du Conseil Municipal du 28 mars 2026 et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la mairie.