Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS DU 24 AVRIL 2025
Déliberation - DELIBERATIONS 1ER JUILET 2022
Déliberation - DELIBERATIONS DU 03 AVRIL 2025
Déliberation - DELIBERATIONS SEANCE 04 DECEMBRE 2025
Déliberation - SKM C36824031112370
Déliberation - DELIBERATIONS DU 29.10.24
Procès Verbal - PV 7 JUILLET 2023
Déliberation - DELIBERATIONS DU 30 JUIN 2023
Procès Verbal - PV DU 16 JUIN 2025
Déliberation - DELIBERATIONS DU 21 AVRIL 2026
Déliberation - DELIBERATIONS DU 11 JUILLET 2025
Document publié le Vendredi 11 juillet 2025 par la commune d'Harbonnières.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS DU 11 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS SEANCE DU 11 JUILLET 2025
Nomenclature N° OBJET DE LA DELIBERATION
DELIB
8.4 49 Avis sur le deuxième avis du Plan Local
d'Urbanisme Intercommunal de Terre de Aménagement du Picardie
territoire
1.1 50 Marché Public : Aménagement d’un cabinet
médical : Autorisation de signature avenant Marché Public
7.5,1 51 Réhabilitation d'une ancienne école en maison
| | de santé pluriprofessionnelle - Demande de
Subventions accordées aux subvention au Conseil Régional des Hauts-de-
collectivités France
7.1 52 Cabinet MSP : Devis architecte - phase 2
Décisions budgétaires
7.5.1 53 Logement Poste : Demande de subvention
Subventions accordées aux
collectivités
7.1 54 Achat d'un défibrillateur
Décisions budgétaires
4.2.1 55 Délibération ponctuelle portant création d’un
Création de poste emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire
d'activité