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Document publié le Jeudi 4 juin 2020 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 4 juin 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
JG-VG
Conseil
Municipal
du 4 juin 2020
à 20H00
|
Compte-rendu
Présents
S.
ABONNEAU,
R.
BEGUE,
D.
BOURGEOT,
C.
FAUCHER,
À.
FENDELEUR,
A.FESSLER,
F.
FLORI,
J.
GASTON,
S.
HUMBERT,
F.
LAMBALOT,
J.
LAMBOLEY,
S.
PEQUIGNET,
Y.
REVERCHON,
V.SCHAAF.
Absents
/
Excusés
: Fiona.
LAMBALOT
procuration
à
Rémy
BEGUE
(jusqu’à
20h20);
Fabien
BESIN
procuration
à
Fabien
FLORI
Secrétaire
de
séance
: Julien
GASTON
Monsieur
Alain
FESSLER
remercie
Monsieur
le
Président
ANDERHUEBER
pour
l'avoir
autorisé
à
utiliser
la
salle
de
réunion
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vosges
du
Sud
1.
Désignation
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Julien
GASTON
est
désigné
secrétaire
Délibération
n 23/2020
de
séance
à
l’unanimité.
2
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
: Après
lecture,
le
Conseil
Délibération
n° 24/2020
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
le procès-verbal
de
la séance
du
23
mai
2020.
3.
Délégation
du
Maire :
Monsieur
le
Maire
expose
que
les
dispositions
du
code
général
des
collectivités
Délibération
n°25/2020
territoriales
(article
L 2122-22)
permettent
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Dans
un
souci
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
à,
l'unanimité,
pour
la
durée
du
présent
mandat,
de
confier
à
Monsieur
le
Maire
les
délégations
suivantes:
1°
D'arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux
;
2°
De
fixer,
dans
les
limites
d’un
montant
de
2500
€,
les
tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autres
lieux
publics
et,
d'une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit
de
la
commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal
;
3°
De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
4°
De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
5°
De
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d'accepter
les
indemnités
de
sinistre
y
afférentes
;
6°
De
créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
7°
De
prononcer
la
délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières ; 8°
D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
;
9°
De
décider
l'aliénation
de
gré
à
gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros
;
10°
De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de
justice
et
experts
; JG-VG
11°
De
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à
notifier
aux
expropriés
et
de
répondre
à
leurs
demandes ;
12°
De
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme
;
13°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
les
droits
de
préemption
définis
par
le code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
de
déléguer
l'exercice
de
ces
droits
à
l'occasion
de
l'aliénation
d'un
bien
selon
les
dispositions
prévues
au
premier
alinéa
de
l'article
L
213-3
de
ce
même
code
dans
les
conditions
fixé
par
le
Conseil
Municipal
;
14°
D'intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
de
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle;
dans
tous
les
cas,
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1
000
€
pour
les
communes
de
moins
de
50
000
habitants ;
15°
De
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
de
3
000
€.
16°
De
donner,
en
application
de
l'article
L
324-1
du
code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local
;
17°
De
signer
la
convention
prévue
par
le
quatrième
alinéa
de
l'article
L
311-4
du
code
de
l'urbanisme
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
constructeur
participe
au
coût
d'équipement
d'une
zone
d'aménagement
concerté
et
de
signer
la
convention
prévue
par
le
troisième
alinéa
de
l'article
L332-11-2
du
même
code
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
propriétaire
peut
verser
la
participation
pour
voirie
et
réseaux
;
18°
De
réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
fixé
à
50
000
€
par
année
civile
;
19°
D'exercer,
au
nom
de
la
commune,
le
droit
de
préemption
défini
par
l'article
L
214-1
du
code
de
l'urbanisme
;
20°
D'exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
de
priorité
défini
aux
articles
L 240-1
à
L
240-3
du
code
de
l'urbanisme
;
21°
De
prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L.
523-4
et
L.
523-5
du
code
du
patrimoine
relatives
à
la
réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive
prescrits
pour
les
opérations
d'aménagement
ou
de
travaux
sur
le
territoire
de
la
commune.
22°
d’autoriser,
au
nom
de
la
commune,
le
renouvellement
de
l’adhésion
aux
associations
dont
elle
est
membre.
23°
d'exercer,
au
nom
de
la
Commune,
le
droit
d’expropriation
pour
cause
d'utilité
publique
prévu
au
troisième
alinéa
de
l’article
L151-37
du
code
rural
et
de
la
pêche
maritime
en
vue
de
l’exécution
des
travaux
nécessaires
à
la
constitution
d’aires
intermédiaires
de
stockages
de
bois
dans
les
zones
de
montagnes.
24°
de
demander
à tout
organisme
financeur,
dans
les
conditions
fixées
par
le
Conseil
Municipal,
l'attribution
de
subventions.
D'autre
part,
le
maire
doit
rendre
compteà
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
Enfin
le
conseil
municipal
peut
toujours
mettre
fin
à
la
délégation.
20h20
: Arrivée
de
Madame
Fiona
LAMBALOT JG-VG
Délibération
n°26/2020
Délibération
n°27/2020
Délibération
n°28/2020
Délibération
n°29/2020
Délibération
n°30/2020
Délibération
n°31/2020
Délibération
n°32/2020
Délibération
n°33/2020
4.
Création
des
postes
conseillers
délégués
:
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
la
création
de
quatre
postes
de
Conseillers
Délégués
dans
les
domaines
suivants
:
e
Lien
scolaire,
périscolaire
et
médical
: Madame
Angélique
FENDELEUR
e
Culture
: Madame
Sandrine
ABONNEAU
e
Agriculture,
marché
du
terroir
: Madame
Virginie
SCHAAF
e
Conseil
Municipal
Enfants
: Monsieur
Yann
REVERCHON
Monsieur
Alain
FESSLER
précise
que
les
4
conseillers
délégués,
conformément
à
l’article
L2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
seront
nommés
par
arrêté
du
Maire.
5.
Indemnités
de
fonctions
des
Élus
: Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
fixe
:
- le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
des
fonctions
du
Maire
à
40%
du
taux
maximal
avec
effet
au
24
mai
2020.
- le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
des
fonctions
des
Adjoints
à
9,
92
%
du
taux
maximal,
avec
effet
au
24
mai
2020.
- le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
des
fonctions
des
Conseillers
Délégués
à
4,
96
%
du
taux
maximal,
avec
effet
au 10
juin
2020.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les taux
attribués
sont
identiques
à ceux
du
précédent
mandat. 6.
Contrats
saisonniers
: Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
autorise
le
recrutement
de
9 jeunes
en
contrat
saisonnier
(6
au
service
technique
pour
3
semaines
chacun
et
3
au
service
administratif
pour
deux
semaines
chacune)
avec
la
rémunération
suivante
:
filière
technique
:
grade
adjoint
technique
catégorie
C,
échelle
C1,
échelon1
et filière
administrative
: grade
adjoint
administratif
catégorie
C, échelle
C1,
échelon1. 7.
Vente
de
bois
particuliers:
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
fixer
à
37
€
le
stère
le
prix
de
vente
du
bois
de
chauffage
pour
les
particuliers.
Le
transport
étant
à la charge
de
l’acquéreur.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
commune
a
vendu
environ
200
stères
de
bois.
Priorité
est
donnée
aux
habitants
d’Étueffont
pour
l’achat
du
bois
de
chauffage.
8. Vente
de
bois
APF
: Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à vendre
les
grumes
au
prix
de
60
€
le
m°.
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
des
arbres
malades
(Frênes)
sont
tombés
dans
le
parc
du
Centre
APF
cet
hiver,
et
que
d’autres
ont
été
abattus
par
mesure
de
sécurité.
Il
faut
évacuer
rapidement
les
grumes
avant
le
début
des
travaux
sur
les
bâtiments 9.
Délégué
Commission
d’Appel
d’Offre
:
Au
préalable,
Monsieur
Alain
FESSLER
a demandé
au
Conseil
que
le vote,
initialement
prévu
par
la
loi à
bulletin
secret,
soit
voté
à main
levée.
Les
membres
du
conseil
ont
décidé,
à
l’unanimité
le
vote
à
main
levée.
Le
conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
désigne
Monsieur
Alain
FESSLER,
Monsieur
Rémy
BEGUE,
Madame
Delphine
BOURGEOT
et
Madame
Céline
FAUCHER
comme
membres
titulaires
de
la
commission
d’appel
d'offres. JG-VG
Délibération
n°34/2020
Délibération
n°35/2020
Délibération
n°36/2020
Délibération
n°37/2020
Délibération
n°38/2020
Délibération
n°39/2020
Madame
Angélique
FENDELEUR,
Madame
Virginie
SCHAAF
et
Monsieur
Julien
GASTON
sont
désignés
membres
suppléants
par
le
Conseil.
La
trésorière
de
Giromagny
et
la
Direction
de
la
répression
des
fraudes
sont
invitées
ainsi
que
les
techniciens
en
charge
du
dossier
à titre
de
conseil.
Question
de
M
Yann
REVERCHON
: quand
aura
lieu
l’ouverture
des
plis
?
Monsieur
Alain
FESSLER
précise
que
la
commission
va
se
réunir
très
rapidement.
Deux
marchés
sont
en
cours:
désamiantage
des
bâtiments
et
démolition
de
la
conciergerie.
Les
offres
doivent
être
déposées
pour
le
12
juin.
10.
Fixation
membres
CCAS
/
Désignation
des
délégués
CCAS :
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
fixer
à
10
le
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration,
étant
entendu
qu’une
moitié
sera
désignée
par
le conseil
municipal
et
l’autre
moitié
par
le
Maire.
Les
10
membres
sont
les
suivants
:
Élus
Extérieur
Alain
FESSLER
Céline
FAUCHER
Yann
REVERCHON
Sabrina
HUMBERT
René
BAZIN
Martine
HAMELIN
Christelle
VIGNO
Cheikh
CHERFAOUI
Christian
MAIRE-LANTZ
Delphine
BOURGEOT
11.
Désignation
des
délégués
Syndicat
des
Eaux
: le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
nommer
Monsieur
Julien
GASTON
et
Madame
Virginie
SCHAAF,
comme
délégués
titulaire
au
Syndicat
des
Eaux.
Madame
Sandrine
ABONNEAU
est
désignée
suppléante. 12.
Désignation
des
délégués
Parc
Naturel
Régional
des
Ballons
des
Vosges
:
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
nommer
Monsieur
Fabien
FLORI,
comme
délégué
titulaire
et Madame
Sandrine
ABONNEAU
comme
déléguée
suppléante
pour
représenter
la commune
au
conseil
syndical
du
Parc
Naturel
Régional
des
Ballons
des
Vosges. Monsieur
le
Maire
précise
que
ce
syndicat,
dont
le siège
social
est
installé
à
Munster,
s'occupe
de
la
préservation
de
la
faune
et
de
la
flore,
du
développement.
et
peut
apporter
une
aide
précieuse
pour
certaines
décisions.
13.
Désignation
des
délégués
Syndicat
Intercommunal
de
la
Fourrière
: le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
nommer
Monsieur
Stéphane
PEQUIGNET,
comme
délégué
titulaire
et
Monsieur
Julien
LAMBOLEY
comme
délégué
suppléant
pour
représenter
la
commune
au
conseil
syndical
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
Fourrière. Monsieur
Alain
FESSLER
précise
que
la
Fourrière
est
située
à
Belfort
à
côté
de
la SPA.
Les
animaux
errants
y sont
déposés
par
la
police
ou
les
pompiers.
Le
syndicat
se
réuni
environ
3 fois
par
an.
14.
Désignation
des
délégués
Territoire
d’Énergie
90:
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
nommer
Madame
Virginie
SCHAAF
et
Monsieur
Alain
FESSLER,
comme
délégués
titulaires
et
Monsieur
Julien
LAMBOLEY
et
Yann
REVERCHON
comme
délégués
suppléants
pour
représenter
la
commune
au
conseil
syndical
de
Territoire
d'Énergie
90. JG-VG
Délibération
n°40/2020
Monsieur
Alain
FESSLER
précise
que
les
domaines
du
syndicat
sont
très
variés
:
gestion
du
réseau
électrique,
informatique,
concession
gaz...
Il
rappelle
que
le
syndicat
a
participé
par
le
biais
de
subvention
à
environ
65
%
du
montant
des
travaux
HT
d'enfouissement
des
réseaux
secs
de
la
Rue
de
l'Ecole
Maternelle
et
de
la
Rue
Traversière.
15.
Désignation
des
délégués
à la Commission
de
Contrôle
des
listes
électorales :
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
nommer
Monsieur
Julien
LAMBOLEY,
Monsieur
Julien
GASTON,
Madame
Sabrina
HUMBERT,
Monsieur
Stéphane
PEGUIQNET
et
Madame
Fiona
LAMBALOT
comme
délégués
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Monsieur
Alain
FESSLER
rappelle
que
seuls
les conseillers
qui
n’ont
pas
de
délégation
peuvent
y siéger.
La
commission
se
réunie
2
à
3 fois
par
an
pour
donner
son
avis
sur
les
radiations
et
les
nouveaux
inscrits.
16.
Information
diverse
:
réaliser
des
travaux
d'assainissement
dans
la
Rue
des
Bois
Sarclés.
Les
travaux
débuteront
fin
juin,
début
juillet
et
dureront
environ
2
mois.
Monsieur
Alain
FESSLER,
accompagné
de
Monsieur
Rémy
BEGUE,
se
rendra
à
une
réunion
de
préparation
de
cette
opération
le
lundi
8
juin
à
la
CCVS
de
Giromagny.
Monsieur
le
Maire
donnera
des
précisions
au
prochain
conseil
: coût
des
travaux,
date Une
réunion
publique
sera
organisée
par
la
CCVS
avec
tous
les
habitants
de
la
Rue
des
Bois
Sarclés
avant
le début
du
chantier.
racheter
du
matériel
pour
le
service
technique
: tondeuse
autotractée.
Les
premiers
devis
estiment
le
coût
des
achats
à
17
500
€
(tracteur
15
000
£
et
tondeuse
2500
€
pour
du
matériel
neuf).
Il souligne
que
d’autres
devis
vont
être
demandés.
Monsieur
Alain
FESSLER
rappelle
qu’une
consultation
sera
faite
par
le
biais
d’une
procédure
adaptée.
(consultation
de
3
entreprises).
L'achat
du
matériel
sera
fait
en
partenariat
avec
les
agents
communaux.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h10.
Le
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire,
Julien
GASTON