Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4. 14 SEPTEMBRE
unknown - 4. SEPTEMBRE
Déliberation - 3. 05 SEPTEMBRE
Déliberation - 5. 15 SEPTEMBRE
Déliberation - 1. 11 AVRIL
Déliberation - 1. FEVRIER
Compte-Rendu - 05. Compte rendu du Conseil municipal du 15 septem
Procès Verbal - PV 25 NOVEMBRE 25
Procès Verbal - PV 8 AVRIL 2026 approuve signe
Déliberation - 04. 12 DECEMBRE
Déliberation - 4. 14 SEPTEMBRE
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Déliberation - 4. 14 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
MAIRIE DE BEURE
45 Rue de Besançon
25720 BEURE
æ 03.81.52.61.30
beu re. mairie@wanadoo. fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉRruCE DU GONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023
I
Numéro Obiet Décision
32t2023 Convention avec la Conservatoire d'Espaces Naturels Aoprouvée
33t2023 Mise en place d'un oâturaqe Aoprouvée
34t2023 Travaux de démolition au 23 Route de Lyon Aoprouvée
35t2023 Fonds d'Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté Approuvée
36t2023 Dons aux Associations Approuvée
37t2023 Budqet d'Aide Sociale Approuvée
38t2023 Admission en non-valeur Approuvée
39t2023 Décision Modificative Aoorouvée
Fait à BEURE, le 28 septembre 2023
rp