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Déliberation - 1. 11 AVRIL
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Déliberation - 1. 11 AVRIL)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Institutions publiques,
MAIRIE DE BEURE
45 Rue de Besançon
25720 BEURE
æ 03.81 .52.61.30
beure. mairie@wanadoo.fr
ry LISTE DES DELIBERATIONS SÉauCe DU coNsEIL MUNIcIPAL DU 11 AVRIL 2024
Numéro Objet Décision
1t2024 Modification des Statuts GBM - Transferl oartiel compétence a lecture publique ) Approuvée
2t2024 Fonds de Concours à GBM - Eclairaqe Public Place Jean Grappin Approuvée
3t2024 Loqements sociaux réservés - Gestion en flux et adhésion à la Gestion lntercommunale Aporouvée
4t2024 Personnel Communal - Prime Pouvoir d'Achat (PPA) Approuvée
5t2024 Taux d' I mposition 2024' Approuvée
6t2024 Mutualisation du transport piscine des Écoles - séances année scolaire 2023t2024 Approuvée
7t2024 Toiture Salle Polyvalente - Travaux de réfection et étanchéité Approuvée
812024 ïerrain Communal - Construction d'un mur de soutènement Approuvée
912024 Poteaux lncendie Approuvée
10t2024 Installation d'un système de Vidéosurveillance Approuvée
11t2024 Vidéosurveillance du Villaqe - Proiet chiffré Approuvée
12t2024 Approbation des Comptes de Gestion 2023 M57 et Aide Sociale Approuvée
13t2024 Comptes Administratifs M57 et Aide Sociale Approuvée
14t2024 Restes à Réàliser tttSz Oe I'Exercice 2023 Aporouvée
15t2024 Affectation des Résultats M57 Approuvée
16t2024 Vote du Budqet Primitif l\A57 - 2024 Approuvée
17t2024 Subventions 2024 aux Associations Aporouvée
18t2024 Fongibilité des Crédits Approuvée
19t2024 Attribution de Compensation en lnvestissement Approuvée
20t2024 Cartes Avantaqes Jeunes - 202412025 Aporouvée
LeM
Phi
Fait à BEURE, le lE eva, ztlz+