Arrêté - 2016 03 10 13 31 30

Documents similaires

Déliberation - 53REGLEMENT INTERIEUR MAISON DES JEUNES 2

Arrêté - INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE

Arrêté - 19.CONVENTION VISEE

Arrêté - 2.DELIB VISEE

Conseil Municipal - 1627 2021 03 30 08 10 08

Conseil Municipal - TERRAINS DU 4 MARS 2016

Conseil Municipal - TERRAINS DU 14 JANVIER 2016

Déliberation - 31 03 2016 01

Arrêté - INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE SUR TR2 DU 31 MAI A

Déliberation - 2024 10 31 09

Arrêté - 2016 03 10 13 31 30 Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Bon-Encontre. Lien du pdf (Arrêté - 2016 03 10 13 31 30)Thèmes du document : Sport, Transports, Loisirs, Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 15 mars : Autorisation de stationnement de taxi Emplacement n°2 SAS TAXI ROQUENTIN

Arrêté du 26 janvier 2024 : VENTE AU DEBALLAGE Association j'anime ma ville

A rrêté du 19 février : Autorisation d'occupation du domaine public cirque Calypso du 4 au 7 novembre 2024

A rrêté du 27 février : Permission d'occupation temporaire du domaine public communal Paolo Pizz

{slide=Arrêtés 2023}

Arrêté du 07 décembre : Réouverture des terrains TR1, TR2 et TR3 du complexe René Lajunie à compter du 6 décembre 2023

Arrêté du 05 décembre : VENTE AU DEBALLAGE - Fleuriste LA RIVIERA Arrêté du 30 novembre : INTERDICTION A LA PRATIQUE DE TOUTE ACTIVITE SPORTIVE DU 30 NOVEMBRE AU 6 DECEMBRE 2023

Arrêté du Arrêté du 27 novembre : VENTE AU DEBALLAGE SUCAMI 47 Arrêté du 27 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association Diocésaine Notre Dame de Bon-Encontre le 16 décembre 2023

Arrêté du 17 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Tabac presse le Calypso Arrêté du 17 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association Diocésaine Paroisse Notre Dame de Bon-Encontre

Arrêté du 14 novembre : Réouverture des terrains à la pratique de toute activité sportive à compter du 15 novembre 2023

Arrêté du 09 novembre : Interdiction à la pratique de toutes activités sportives sur les terrains du complexe René Lajunie à compter du 9 novembre 2023

Arrêté du 27 octobre : VENTE AU DEBALLAGE - COMITE DE JUMELAGE Arrêté du 25 octobre : Interdiction à la pratique de toutes activités sportives sur les terrains du complexe René Lajunie à compter du 9 novembre 2023

Arrêté du 13 octobre : VENTE AU DEBALLAGE APE le 5 juillet 2024

1 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 13 octobre : VENTE AU DEBALLAGE APE le 12 avril 2024 Arrêté du 13 octobre : VENTE AU DEBALLAGE APE le 16 février 2024 Arrêté du 13 octobre : VENTE AU DEBALLAGE APE le 22 décembre 2023 Arrêté du 12 octobre : VENTE AU DEBALLAGE APE le 19 novembre 2023 Arrêté du 05 octobre : VENTE AU DEBALLAGE APE le 20 octobre 2023 Arrêté du 27 septembre : VENTE AU DEBALLAGE - Association Club photo images nouvelles Arrêté du 08 septembre : VENTE AU DEBALLAGE - Association J'anime ma ville Arrêté du 04 septembre : Instauration d'un sens unique de circulation route de Pécau sur le territoire de la commune

Arrêté du 04 septembre : Instauration d'une interdiction de tourner à gauche carrefour route de Paradou et rue des Vignes de Delbès

Arrêté du 04 septembre : Instauration d'une interdiction de tourner à gauche carrefour route de Paradou et rue de Prats agglomération de Bon-Encontre

Arrêté du 29 août : Instauration d'une interdiction de tourner à gauche carrefour rue Henri Descoins et rue Joliot Curie agglomération de Bon-Encontre

Arrêté du 07 août : Autorisation d'occupation du domaine public du 14 août au 17 août 2023 Arrêté du 25 juillet : Arrêté portant règlement d'utilisation des locaux du complexe sportif René Lajunie

Arrêté du 19 juillet : Règlement des aires de jeux clôturés de la commune de Bon-Encontre Arrêté du 18 juillet : Délégation de fonctions OEC à Madame VILLA Arrêté du 18 juillet : Délégation de fonctions OEC à Madame ALBERTI-DEFFIS Arrêté du 04 juillet : Instauration d'un sens interdit sauf cycles et service public passage Stravinski

Arrêté du 04 juillet : Permis de détention d'un chien de 1ère catégorie Arrêté du 07 juillet : VENTE AU DEBALLAGE - Association RCBB

Arrêté du 15 juin : Permission d'occupation temporaire du domaine public communal Paolo Pizz

Arrêté du 14 juin : Vente au déballage Association des parents d'élèves de Bon-Encontre le 30 juin 2023

Arrêté du 07 juin : Reclassement de la partie établissement de plein air du stade de Tortis de la 2ième à la 1ère catégorie

Arrêté du 09 mai : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public d'un food truck Arrêté du 05 mai : VENTE AU DEBALLAGE - association Tennis club de Bon-Encontre le 11 juin 2023

Arrêté du 05 mai : VENTE AU DEBALLAGE - association des parents d'élèves de Bon-Encontre les 24 et 25 juin 2023

Arrêté du 24 avril : VENTE AU DEBALLAGE association des Parents d'Elèves de Bon-Encontre annule et remplace l'arrêté n°2023-20

Arrêté du 21 avril : AUTORISATION DE LOTERIE association Musiquenvie le 14 juin 2023 Arrêté du 21 avril : VENTE AU DEBALLAGE Association Les jardins partagés du Toulza le samedi 17 juin 202 3

Arrêté du 21 avril : VENTE AU DEBALLAGE association des Parents d'Elèves de Bon-Encontre samedi 17 juin 202 3

Arrêté du 14 avril : VENTE AU DEBALLAGE Association des parents d'élèves occupation du Domaine Public le 1er mai 2023

Arrêté du 14 avril : VENTE AU DEBALLAGE Association des parents d'élèves occupation du

2 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

domaine public le 14 mai 2023

Arrêté du 14 avril : VENTE AU DEBALLAGE Association Diocésaine Occupation du domaine public les 29 et 30 avril 2023

Arrêté du 07 avril : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 17 AU 19 AVRIL 2023 Théâtre de marionnettes Guignol

Arrêté du 31 mars : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 24 AU 3 MAI 2023 SUR LE PARKING DU CENTRE CULTUREL DE DELBES Arrêté du 31 mars : AUTORISATION D'UNE COURSE PEDESTRE COLOR RUN LE SAMEDI 29 AVRIL 2023

Arrêté du 19 mars : AUTORISATION D'UNE COURSE PEDESTRE TRAIL DU TORTILLON LE SAMEDI 13 MAI 2023

Arrêté du 08 mars : DELEGATIONS FONCTIONS OEC Mme FERRAND Arrêté du 27 mars : VENTE AU DEBALLAGE du 7 avril 2023 association des parents d'élèves de Bon-Encontre

Arrêté du 27 mars : VENTE AU DEBALLAGE du 7 juillet 2023 association des parents d'élèves de Bon-Encontre

Arrêté du 23 janvier : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC GUIGNOL DU 6 AU 9 MARS 2023

Arrêté du 16 janvier : VENTE AU DEBALLAGE Association Club La Bonne Rencontre Arrêté du 12 janvier : ACCES INTERDIT TRIBUNE ET VESTIAIRES RUE PIERRE DE COUBERTIN jusqu'au 31 janvier

Arrêté du 06 janvier : VENTE AU DEBALLAGE Occupation du domaine public association Bon-Encontre Animation

A rrêté du 03 janvier : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CIRQUE DU 31 OCTOBRE AU 1ER NOVEMBRE 2023

A rrêté du 03 janvier : AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CIRQUE DU 27 FEVRIER AU 5 MARS 2023

{/slide}

{slide=Arrêtés 2022}

Arrêté du 19 décembre : COMMERCE - AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'OUVERTURE

Arrêté du 08 décembre : VENTE AU DEBALLAGE le 17 décembre 2022 Comité de Jumelage Arrêté du 1er décembre : VENTE AU DEBALLAGE Association des Parents d'Elèves Occupation du domaine public le 17 décembre 2022

Arrêté du 1er décembre : VENTE AU DEBALLAGE Association des Parents d'Elèves Occupation du domaine public le 16 décembre 2022

Arrêté du 07 décembre : AUTORISATION OCCUPATION TEMPORAIRE VENTE VOLAILLES BIO

Arrêté du 07 décembre : AUTORISATION OCCUPATION TEMPORAIRE VENTE D'HUITRES Arrêté du 05 décembre : ACCES A LA TRIBUNE ET AUX VESTIAIRES INTERDIT DU 6

3 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

DECEMBRE 2022 AU 15 JANVIER 2023

Arrêté du 17 décembre : REGLEMENTATION DU MARCHE DE NOEL DU SAMEDI 17 DECEMBRE 2022

Arrêté du 28 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association SUCAMI 47 Arrêté du 28 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association Tennis club Bon-Encontre Arrêté du 10 novembre : ARRETE MODIFICATIF CARREFOUR ROUTE DE CAZALET RUE CHANTILLY

Arrêté du 08 novembre : DELEGATION FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL Mme FERRAND Isabelle

Arrêté du 20 octobre : Permission d'occupation temporaire du domaine public communal Paolo Pizz

Arrêté du 10 octobre : Délégation de fonctions OEC à Monsieur Vincent JEANNE Arrêté du 04 octobre : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public food truck Arrêté du 30 septembre: Autorisation stationnement de taxi - emplacement n°3 - CLAUZET Jacques

Arrêté du 30 septembre : Vente au déballage association Bon encontre animation Arrêté du 30 septembre : Vente au déballage association club photos images nouvelles Arrêté du 17 août : Délégation fonctions Officier Etat Civil Ferrand Isabelle le 22 août 2022 Arrêté du 17 août : Délégation fonctions Officier Etat Civil Ferrand Isabelle le 20 août 2022 Arrêté du 20 juin 2022 : DELEGATION FONCTIONS OEC Mme FERRAND Arrêté du 20 juin 2022 : DELEGATION FONCTIONS OEC Mme VILLA Arrêté du 02 juin 2022 : VENTE AU DEBALLAGE - Association RCBB - Occupation du domaine public

Arrêté du 23 mai 2022 : Autorisation provisoire de poursuite d'exploitation de l'établissement AFDAS

Arrêté du 19 mai 2022 : Vente au déballage association Diocésaine 11 et 12 juin 2022 Arrêté du 03 mai 2022 : Vente au déballage association Diocésaine Arrêté du 26 avril 2022 : Vente au déballage Marché italien Occupation du domaine public Arrêté du 06 avril 2022 : Zones interdites sur Complexe René Lajunie du 7 au 9 avril 2022 Arrêté du 1er avril 2022 : Vente au déballage Association Les Jardins Partagés du Toulza Occupation du domaine public

Arrêté du 1er avril 2022 : Vente au déballage Association Club de la Bonne Rencontre Occupation du domaine public

Arrêté du 02 mars 2022 : Permission d'occupation temporaire du domaine public communal La Pizzarola

Arrêté du 16 février 2022 : DÉLÉGATION DE FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL FERRAND ISABELLE

Arrêté du 04 janvier 2022 : TERRAINS TR1 TR2 et TR3 réouverts à la pratique sportive à compter du 5 janvier 2022

{/slide}

{slide=Arrêtés 2021}

Arrêté du 16 décembre : INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE A COMPTER DU 7 DECEMBRE 2021 TR1, TR2 et TR3

4 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 16 novembre : COMMERCE AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'OUVERTURE Arrêté du 14 décembre : INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE INTERDITE Arrêté du 10 décembre : TERRAINS INTERDITS A LA PRATIQUE DE TOUTES ACTIVITES SPORTIVES A COMPTER DU 10 DECEMBRE 2021

Arrêté du 30 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Comité de jumelage Bon-Encontre Carabane

Arrêté du 30 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association Bon-Encontre Animation Arrêté du 30 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association APE Bon-Encontre 18 décembre 2021

Arrêté du 12 novembre : DELIVRANCE D'UN PERMIS DE DETENTION D'UN CHIEN DE 1ère CATEGORIE

Arrêté du 04 novembre : AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Association propriétaires Plaine du Levant le 5 décembre 2021 Arrêté du 03 novembre : VENTE AU DEBALLAGE Association APE Bon-Encontre Arrêté du 02 novembre : AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE Association Danses Afro Latino Agen

Arrêté du 18 octobre : VENTE AU DEBALLAGE LE 22 OCTOBRE APE Arrêté du 18 octobre : VENTE AU DEBALLAGE 3 DECEMBRE APE Arrêté du 30 septembre : AUTORISATION STATIONNEMENT TAXI Arrêté du 24 septembre : VENTE AU DEBALLAGE IMAGES NOUVELLES Arrêté du 13 septembre : VENTE AU DEBALLAGE MARCHE ITALIEN 2021-19 Arrêté du 13 septembre : VENTE AU DEBALLAGE MARCHE ITALIEN 2021-20 Arrêté du 13 septembre : VENTE AU DEBALLAGE MARCHE ITALIEN 2021-21 Arrêté du 13 septembre : VENTE AU DEBALLAGE MARCHE ITALIEN 2021-22 Arrêté du 13 septembre : AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE MARCHE ITALIEN

Arrêté du 27 août : AUTORISATION REOUVERTURE DISCOTHEQUE LE CHRISTY'S Arrêté du 22 juillet : GESTION DES OBJETS TROUVES

Arrêté du 06 juillet : COMMERCES AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'OUVERTURE Arrêté du 25 juin : CREATION EMPLACEMENT VEHICULES POUR HANDICAPES ALLEE DE LA VIERGE

Arrêté du 22 juin : DELEGATION DE FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL A MME ALBERTI-DEFFIS Véronique

Arrêté du 19 mai : DELEGATION FONCTIONS OEC Mme FERRAND Arrêté du 06 mai : REGLEMENT INTERIEUR ESPACE DE TORTIS Arrêté du 26 avril : PERMISSION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL LA PIZZAROLA

Arrêté du 21 avril : VENTE AU DEBALLAGE ASSOCIATION DIOCESAINE Arrêté du 23 mars : VENTE AU DEBALLAGE JARDINS PARTAGES DU TOULZA Arrêté du 16 mars : VENTE AU DEBALLAGE RCBB

Arrêté du 16 mars : VENTE AU DEBALLAGE LA BONNE RENCONTRE Arrêté du 11 mars : RETROCESSION CONCESSION

Arrêté du 03 mars : AUTORISATION OUVERTURE DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE Arrêté du 02 mars : AUTORISATION OUVERTURE MAGASIN BRIC ADA BRAC Arrêté du 25 février : DELEGATION FONCTIONS OEC Mme ALBERTI-DEFFIS {/slide}

5 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

{slide=Arrêtés 2020}

Arrêté du 30 décembre : REFUS PARTIEL DU TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE AU PRESIDENT DE L'AGGLOMERATION D'AGEN

Arrêté du 09 décembre : DELEGATION DE FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL Arrêté du 26 novembre : COMMERCE - AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'OUVERTURE

Arrêté du 10 novembre : VENTE AU DEBALLAGE APE

Arrêté du 02 septembre : DÉLÉGATION FONCTIONS OEC MME FERRAND Arrêté du 20 août : DELEGATIONS FONCTIONS OEC Mme ALBERTI-DEFFIS Arrêté du 17 août : DELEGATION DE FONCTIONS OEC Mme VILLA Arrêté du 11 août : AUTORISATION OUVERTURE SALLE DE TORTIS Arrêtés du 07 juillet : DELEGATION DE SIGNATURE OFFICIER D'ETAT CIVIL - DELEGATI ON FONCTIONS B. TREY D'OUSTEAU

-

DELEGATION FONCTIONS C. AMELING

-

DELEGATION FONCTIONS C. TABANON

-

DELEGATION FONCTIONS I. FERRAND

-

DELEGATION FONCTIONS J. ANNETTE-OGIER

-

DELEGATION FONCTIONS L. BIELLE-BIARREY

-

DELEGATION FONCTIONS M. CHATOT

-

DELEGATION FONCTIONS P. MOINEAU

-

DELEGATION FONCTIONS P. VILLA

-

DELEGATION FONCTIONS V. ALBERTI-DEFFIS

-

DELEGATION FONCTIONS G. DEGUIN

-

DELEGATION FONCTIONS J. ANNETTE-OGIER

Arrêté du 16 juin : Délégation de fonctions à Mme CHATOT

Arrêtés du 15 avril : Prolongation fermeture BIBLIOTHÈQUE - DELBES - EQUIPEMENTS SPORTIFS - LO CAL TROUPE DE LA DAME BLANCHE

-

LOCAUX ASSOCIATIFS

6 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

-

MAISON DES JEUNES

-

MASCARON

-

PREVERT

-

SALLE DE LA REPUBLIQUE

-

SALLE TORTIS

-

SALLE MALEZE

-

SALLE PREVERT

-

CABANE DES CHASSEURS

Arrêté du 16 mars : FERMETURE SALLE DE LA REPUBLIQUE

Arrêté du 16 mars : FERMETURE SALLE PREVERT

Arrêté du 16 mars : FERMETURE SALLE MASCARON

Arrêté du 16 mars : FERMETURE SALLE MALEZE

Arrêté du 16 mars : FERMETURE SALLE DES FETES DE TORTIS Arrêté du 16 mars : FERMETURE SALLE DELBES

Arrêté du 16 mars : FERMETURE MAISON DES JEUNES

Arrêté du 16 mars : FERMETURE LOCAUX ASSOCIATIFS

Arrêté du 16 mars : FERMETURE LOCAL TROUPE DE LA DAME BLANCHE Arrêté du 16 mars : FERMETURE DE TOUS LES EQUIPEMENTS SPORTIFS Arrêté du 16 mars : FERMETURE CABANON DE CHASSE

Arrêté du 16 mars : FERMETURE BIBLIOTHEQUE

Arrêté du 10 mars : REOUVERTURE TERRAINS STADE LAJUNIE Arrêté du 09 mars : DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE

Arrêté du 27 février : DELEGATION OEC Mr BORDES

Arrêté du 12 février : VENTE AU DEBALLAGE CLUB LA BONNE RENCONTRE Arrêté du 10 février : Autorisation d'ouverture micro-crèche Assistalliance Arrêté du 10 février : VENTE AU DEBALLAGE APE

Arrêté du 10 février : DEBIT DE BOISSONS A LIVRE OUVERT

Arrêté du 10 février : VENTE AU DEBALLAGE RCBB

Arrêté du 22 janvier 2020 : OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC Arrêté du 07 janvier 2020 : VENTE AU DEBALLAGE

{/slide}

{slide=Arrêtés 2019}

Arrêté du 04 décembre : AUTORISATION STATIONNEMENT TAXI Arrêté du 18 novembre : AUTORISATION DEBIT BOISSONS RCBB 2019 Arrêté du 18 novembre : AUTORISATION DEBIT BOISSONS RCBB 2020

7 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 18 novembre : REOUVERTURE TERRAINS

Arrêté du 12 novembre : AUTORISATION STATIONNEMENT TAXI Arrêté du 05 novembre : INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE

Arrêté du 17 octobre : VENTE AU DEBALLAGE AMICALE ECOLE ST FERREOL Arrêté du 04 octobre : VENTE AU DEBALLAGE CLUB PHOTOS IMAGES NOUVELLES Arrêté du 17 septembre : VENTE AU DEBALLAGE

Arrêté du 17 septembre : DELEGATION DE FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL Arrêté du 06 août : DELEGATION DE FONCTIONS A MR MEYNARD Arrêté du 06 août : AUTORISATION OUVERTURE FRUITS ET LEGUMES Arrêté du 1er juillet : COMMERCE - AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'OUVERTURE Arrêté du 26 juin : DELEGATION FONCTIONS OEC

Arrêté du 12 juin : DELEGATION DE FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL Mr ZALATEU Arrêté du 31 mai : AUTORISATION DE LOTERIE

Arrêté du 28 mai : VENTE AU DEBALLAGE Bon-Encontre Animation Arrêté du 11 avril : VENTE AU DEBALLAGE LES JARDINS PARTAGES DU TOULZA Arrêté du 08 avril : OCCUPATION DOMAINE PUBLIC PIZZAROLA Arrêté du 05 avril : MARCHE GOURMAND

Arrêté du 04 mars : VENTE AU DEBALLAGE RCBB

Arrêté du 06 mars : AUTORISATION INSTALLATION GRUE

Arrêté du 04 mars : VENTE AU DEBALLAGE APE

Arrêté du 18 février : OUVERTURE GIGAFIT

Arrêté du 18 février : FERMETURE CHALET DES ADOS CENTRE

Arrêté du 13 février : REOUVERTURE TERRAINS DE SPORT

Arrêté du 07 février : VENTE AU DEBALLAGE CLUB BONNE RENCONTRE Arrêté du 07 février : VENTE AU DEBALLAGE PLAINE DU LEVANT Arrêté du 30 janvier : VENTE AU DEBALLAGE AFDAS

Arrêté du 29 janvier : INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE TERRAINS A CPTER DU 29 JANVIER 2019

Arrêté du 23 janvier : REOUVERTURE TERRAINS

Arrêté du 18 janvier : INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE SUR TERRAINS Arrêté du 16 janvier : DELEGATION FONCTIONS MR GIMET

Arrêté du 16 janvier : DELEGATION FONCTIONS MR AMELING

Arrêté du 16 janvier : DELEGATION FONCTIONS MME RANZA

Arrêté du 16 janvier 2019 : DELEGATION FONCTIONS MME CREBESSEGUES {/slide}

{slide=Arrêtés 2018}

Arrêté du 28 décembre : DELEGATION DE FONCTIONS OFFICIER ETAT CIVIL Mme VERLHAC

Arrêté du 28 décembre : VENTE AU DEBALLAGE BON-ENCONTRE ANIMATIONS Arrêté du 07 décembre : VENTE AU DEBALLAGE APE de Bon-EncontreVENTE AU DEBALLAGE APE de Bon-Encontre

Arrêté du 03 décembre : VENTE AU DEBALLAGE - LES VITRINES DE BON-ENCONTRE Arrêté du 16 novembre : DELEGATION FONCTIONS OEC

Arrêté du 08 novembre : FERMETURE SALLE TORTIS

Arrêté du 07 novembre : CREATION D'UN OSSUAIRE

8 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 06 novembre : ELECTIONS PROFESSIONNELLES

Arrêté du 11 octobre : DELEGATION FONCTIONS Mr MEYNARD

Arrêté du 17 septembre : VENTE AU DEBALLAGE IMAGES NOUVELLES Arrêté du 24 septembre : DELEGATION FONCTIONS CHATOT

Arrêté du 28 septembre : ENQUETE PUBLIQUE DELAISSES DE VOIES Arrêté du 07 septembre : VENTE AU DEBALLAGE AFDAS

Arrêté du 21 août - VENTE AU DEBALLAGE CLUB LA BONNE RENCONTRE Arrêté du 09 juillet - DELEGATION OEC Mme LAMY

Arrêté du 05 juillet - AUTORISATION OUVERTURE COMMERCES Arrêté du 27 juin - DELEGATION DE FONCTIONS OEC Mme VERLHAC Arrêté du 06 juin 2018 - VENTE AU DEBALLAGE BON-ENCONTRE ANIMATIONS Arrêté du 31 mai 2018 - PROLONGATION OUVERTURE CES

Arrêté du 25 mai 2018 - ENSEIGNE ELANCIA

Arrêté du 15 mai 2018 - OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC Arrêté du 04 avril 2018 - INSTALLATION DES FORAIN

Arrêté du 03 avril 2018 - MARCHE GOURMAND

Arrêté du 27 mars 2018 - DELEGATION FONCTIONS OEC MR MEYNARD Arrêté du 23 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE LES JARDINS PARTAGES Arrêté du 23 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE LES ELLES DE BEN'J Arrêté du 21 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE ASSO PLAINE DU LEVANT Arrêté du 19 mars 2018 - AUTORISATION POURSUITE EXPLOITATION TABLE D'ANTAN Arrêté du 12 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE LA BONNE RENCONTRE Arrêté du 06 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE RCBB

Arrêté du 06 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE AFDAS OCTOBREVENTE DEBALLAGE AFDAS OCTOBRE

Arrêté du 06 mars 2018 - VENTE DEBALLAGE AFDAS AVRIL

Arrêté du 15 février 2018 - REOUVERTURE TERRAIN TR2

Arrêté du 15 janvier 2018 - STATIONNEMENT TAXI

Arrêté du 12 janvier 2018 - REOUVERTURE TERRAINS SPORTS

Arrêté du 08 janvier 2018 - DELEGATION SIGNATURE OEC

Arrêté du 02 janvier 2018 - INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE {/slide}

{slide=Arrêtés 2017}

Arrêté du 31 octobre - INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE

Arrêté du 19 octobre - DELEGATION DE FONCTIONS OEC

Arrêté du 12 octobre - AUTORISATION INSTALLATION ENSEIGNE LA LUKARNE Arrêté du 04 octobre - REPRISE 48 CONCESSIONS EN ETAT D'ABANDON Arrêté du 29 septembre - VENTE AU DEBALLAGE IMAGES NOUVELLES Arrêté du 20 septembre - REOUVERTURE TERRAIN TR1

Arrêté du 18 août - FERMETURE BAZARLAND

Arrêté du 17 août - SEMINAIRE MASCARON

Arrêté du 11 août - INTERDICTION PRATIQUES SPORTIVES SUR TR1 A COMPTER DU 16 AOUT

9 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 12 juillet - DELEGATION OEC Mr MEYNARD le 22 juillet

Arrêté du 12 juillet - DELEGATION OEC Mr MEYNARD le 21 juillet 2017 Arrêté du 1er JUIN - AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'OUVERTURE Arrêté du 31 Mai - NOMINATION D'UN COORDONNATEUR POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION

Arrêté du 30 Mai - INTERDICTION PRATIQUE SPORTIVE SUR TR2 DU 31 MAI AU 23 JUIN 2017

Arrêté du 17 Mai - DELEGATION DE FONCTIONS OEC Mme OGIER Arrêté du 09 Mai - BOURSE AUX JOUETS 25 ET 26 NOVEMBRE 2017 Arrêté du 09 Mai - VIDE ARMOIRES 21 ET 22 OCTOBRE 2017

Arrêté du 09 Mai - VIDE-GRENIER 25 JUIN 2017

Arrêté du 04 avril - INSTALLATION DES FORAINS

Arrêté du 04 avril - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Arrêté du 03 mars - VENTE AU DEBALLAGE LA BONNE RENCONTRE Arrêté du 03 février - INTERDICTION ACTIVITES SPORTIVES SUR TERRAINS LE 5 FEVRIER 2017

Arrêté du 02 février - VENTE AU DEBALLAGE FCPE

Arrêté du 02 février - VENTE AU DEBALLAGE RCBB

Arrêté du 02 février - VENTE AU DEBALLAGE LES ELLES DE BEN'J Arrêté du 24 janvier - REOUVERTURE TERRAINS A COMPTER DU 24 JANVIER Arrêté du 13 janvier - INTERDICTION ACTIVITES SPORTIVES SUR TERRAINS Arrêté du 13 janvier - VENTE AU DEBALLAGE BON-ENCONTRE ANIMATION Arrêté du 03 janvier - VENTE AU DEBALLAGE AFDASVENTE AU DEBALLAGE AFDAS {/slide}

{slide=Arrêtés 2016}

Arrêté du 04 janvier - Permission d'occupation temporaire du domaine public communal Arrêté du 14 janvier - Vente au déballage - Terrains

Arrêté du 26 janvier - Fixation du nombre d'autorisations de stationnement TAXI Arrêté du 08 février - Délégation de fonctions Officier Etat Civil

Arrêté du 19 février - Vente au déballage - AFDAS - TORTIS

Arrêté du 22 février - Vente au déballage - Plaine du Levant - Abords mairie Arrêté du 04 mars - Terrain d'honneur Stade Lajunie interdit

Arrêté du 28 avril - Terrain de sport

Arrêté du 02 mai - Délégation de fonctions Officier d'Etat Civil à Madame VERLHAC Arrêté du 10 mai - Vente au déballage Bon-Encontre Animation

Arreêté du 27 mai - Délégation de fonctions Officier d'Etat Civil à Monsieur BORDES Arrêté du 1er juin : Ouverture AFDAS

Arrêté du 3 juin : Interdiction pratique sportive

Arrêté du 15 juin : Interdiction utilisation aire de jeux de Labonde

Arrêté du 29 juin : Interdiction pratique sportive TR1/TR3

Arrêté du 01 juillet - Prolongation ouverture AFDAS

Arrêté du 08 juillet - Délégation de fonctions Officier d'Etat Civil à Monsieur DEGUIN Arrêté du 11 juillet - Délégation de fonctions Officier d'Etat Civil à Madame VERLHAC Arrêté du 12 juillet - Vente au déballage AFDAS 12/13 novembre

Arrêté du 12 juillet :- Vente au déballage AFDAS 24/25 septembre

Arrêté du 03 août - Autorisation travaux

10 / 11Arrêtés Municipaux / D'intérêt général

Arrêté du 07 septembre - Réouverture terrains de sport

Arrêté du 09 septembre - Fermeture FESTIF

Arrêté du 05 octobre - Délégation OEC Mme VERLHAC

Arrêté du 07 octobre - Vente au déballage Bourse Phot o

Arrêté du 24 octobre - Interdiction pratique sportive courts tennis

Arrêté du 04 novembre - Interdiction pratique sportive

Arreté du 1er décembre - Commerces - autorisation exceptionnelles d'ouverture Arrêté du 02 décembre - Autorisation d'ouverture provisoire de l'établissement "L'Evasion" Arrêté du 05 décembre - Occupation du domaine Public - Marché de Noël Arrêté du 19 décembre - PERMISSION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC {/slide}

Arrêtés de Police

- CHIENS

- CIRCULATION

- STATIONNEMENT

- DIVERS

11 / 11