Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - articles 1060 268
Conseil Municipal - articles 1060 265
Déliberation - articles 1060 282
Déliberation - articles 1060 280
Déliberation - articles 1060 281
Déliberation - articles 1060 270
Déliberation - articles 1060 266
Déliberation - articles 1060 269
Déliberation - articles 1060 267
Déliberation - articles 1060 271
Ordre du Jour - articles 1060 260
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Damparis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - articles 1060 260)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Damparis, le 22 avril 2026
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 27 avril 2026
A 19h00
Salle du Conseil Maurice Faivre Picon
Damparis
Ordre du jour
I- ELECTION DES DELEGUÉ.E.S DU CONSEIL MUNICIPAL :
1.1. Syndicats des Communes.
1.1.1. Syndicat Mixte d’Energies, d’Equipements et de E-Communication du Jura (SIDEC).
1.1.2. Syndicat Intercommunal à Vocation Unique au Service des personnes Agées et Handicapées (SISPAH).
1.1.3. Syndicat Mixte Ouvert de la Crèche de Saint-Ylie (SMOCSY).
1.1.4. Syndicat Intercommunal des Eaux de Recepage de Tavaux (SIER).
1.2. Commissions municipales obligatoires.
1.2.1. Commission d’Appel d’Offres.
1.2.2. Commission Départementale de Sécurité et d’Accessibilité de l’Arrondissement de Dole.
1.3. Conseil d’Administration du Collège Jean Jaurès.
1.4. Communauté d’Agglomération du Grand Dole : Désignation de deux (2) délégué.es au transport Grand Dole
1.5. Désignation d’un.e correspondant.e défense.
II – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL à MADAME LE MAIRE.
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES
Madame Le Maire,
Julie BOITET