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Conseil Municipal - affiche cm du 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Osny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm du 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Famille, Sécurité sociale,
République Française
Liberté - Egalité - Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L2121-10 - L2121-11 -L2121-12 et L2122-12 du Code des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
Jeudi 28 septembre 2023 à 20h00
- En Mairie -
Salle Christian Gourmelen.
| ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal réduit du Conseil municipal du 15 juin 2023.
11/ Délibérations.
FINANCES :
1. Contribution au fonds d’action des collectivités territoriales — FACECO — Soutien aux populations
victimes du séisme au Maroc et des inondations en Libye.
2. Garantie d'emprunt — LOGIREP - Opération acquisition de 47 logements collectifs sociaux à Osny.
3. Garantie d'emprunt - VAL D'OISE HABITAT - Opération réhabilitation de 152 logements résidence
de la Ravinière.
4. Exonération totale des pénalités de retard aux société CCR (lot 1) et ASNIERE BLINDAGE (lot 3)
dans le cadre du marché 2021.03 de restauration du château de Grouchy à Osny.
RESSOURCES HUMAINES :
5. Créations et suppressions d'emplois.
6. Mise à jour Règlement intérieur « Prest'Osny ».
7. Instauration « Forfait mobilités durables ».
8. Versement prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.
URBANISME :
9. Programme local de l'habitat de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise (PLH 2023-
2028) : Avis de la commune.
10. Actualisation du classement sonore des infrastructures de transports routiers dans le val d'Oise :
Avis de la commune.
11. Dossier d’Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) société Louis Vuitton
Malletier : avis de la commune.
CULTUREL :
12. Convention de résidence d'artistes.
COMMUNICATION :
13. Adhésion au bureau d’accueil des tournages de l’Agglomération de Cergy-Pontoise. SOCIAL/ ENFANCE :
14. Signature de la convention territoriale globale avec la caisse d’allocations familiales pour les
services petite enfance, enfance, jeunesse, vie des quartiers et action sociale.
POLITIQUE DE LA VILLE :
15. Contrat de ville 2015-2020 prolongé jusqu’en 2022 et 2023 — Rapport annuel 2022 quartier
politique de la ville et de la CACP — Perspectives 2023.
SANS DEBAT :
16. FINANCES : Cession par l'intermédiaire du site Agorastore d’un véhicule immatriculé DB 335 PQ.
17. CULTUREL : Manifestation Polar’ Osny, le festival du roman policier, 4eme édition - Demande de
défraiement des auteurs invités au salon du polar le 25 novembre 2023.
18. COMMUNICATION : Tarifs des encarts publicitaires dans les publications municipales. 19. AFFAIRES GENERALES : Décisions du Maire.
111/ Questions et informations diverses.
Le Maire,