Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 97005
Conseil Municipal - 96568
Conseil Municipal - 101 d1750254712957
Déliberation - 109 d1718807721224
Déliberation - 83 d1640777669988
Déliberation - 103 d1452244436313
Déliberation - 250 d1544191094636
Déliberation - 96668
Déliberation - 96192
Déliberation - 20070288
Déliberation - 97321
Document publié le Lundi 29 septembre 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 97321)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 29 Septembre 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 13 Octobre 1997
SEANCE DU 10 octobre 1997
Subvention à l’Association Chamois Niortais Football-Club
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Jean-Robert BEJUGE, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Patrick ARNAUD, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre STEVENET, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Madeleine CHAIGNEAU donne pouvoir à Mme Marie-Josèphe SOULISSE. M. Pierre GUERIT donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Claude VITELLINI donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Patricia LUCAS
DELIBERATION D97380
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 octobre 1997 Sports-Jeunesse Subvention à l’Association Chamois Niortais Football-Club
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
L'Association CHAMOIS NIORTAIS Football-Club souhaitant développer son activité a décidé de construire un local V.I.P, et d'aménager deux locaux servant l'un de boutique et l'autre d'accueil pour la billetterie informatisée. Cette opération financière s'élèvera à un montant de 1.200.000 F HT (y compris l'acquisition de deux structures mobiles).
L'Association CHAMOIS NIORTAIS Football-Club assurera la maîtrise d'ouvrage de l'opération. Conformément à la politique municipale proposant un financement croisé, à parité, une subvention de 600.000 F soit 50 %, sera versée à l'Association Chamois Niortais Football Club.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- autoriser M. le Maire, ou l'Adjoint délégué,
* à verser une subvention d'une montant de 600.000 F à l'Association CHAMOIS NIORTAIS Football-Club, cette subvention étant imputée au 922.2519.65728.
* à signer la convention à intervenir
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Pour le Maire de Niort
Bernard BELLEC
L'Adjoint Délégué
Alain BAUDIN
Ordre du jour