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Document publié le Jeudi 19 décembre 2013 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 131219 odj)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 DÉCEMBRE 2013
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. le Maire 1° - Dénomination d'une place Nelson Mandela.
M. TOULOUZE 2° - Etat n° 6 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 3° - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2014.
M. TOULOUZE 4° - Budget Primitif 2014 - Motion Recettes - Motion Dépenses.
M. PLANCHETTE 5° - Lieu de Mémoire du Fort de Queuleu : création d'un syndicat mixte.
M. JEAN 6° - Société Publique Locale Metz Métropole Moselle Congrès :
convention financière pour l'exercice 2014.
M. JEAN 7° - Attractivité économique et touristique : versement de subventions à l'Office de Tourisme et à Metz Métropole Développement.
M. JEAN 8° - Mise en œuvre du schéma de développement touristique local : adhésion à l’Association Nationale des Maires des Stations
Classées et Stations Touristiques et au label Ville Vélotouristique.
M. DARBOIS 9° - Approbation des statuts d'efluid.
M. LIOGER 10° - Acquisition d'un terrain militaire en vue de sa cession à l'URM rue Ardant du Picq.
M. KOENIG 11° - Charte d'engagement pour l'insertion avec les bailleurs sociaux.
Mme PALLEZ 12° - Adhésion de la Ville de Metz au réseau des villes en
développement social de l'ODAS.
1/3 M. FONTE 13° - Versement des contributions financières aux grandes institutions culturelles (Orchestre National de Lorraine, Metz en Scènes et
Centre Pompidou-Metz) pour l’exercice 2014.
M. LIOGER 14° - Convention entre la Ville de Metz et l'Aguram.
M. BELHADDAD 15° - Attribution de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2013- 2014.
M. SCUDERI 16° - Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2014 pour les associations socioéducatives et étudiantes conventionnées.
M. LEKADIR 17° - Financement de projets étudiants.
M. SCUDERI 18° - Charte pour l'Accompagnement des Initiatives et de l'Engagement des Jeunes en Moselle.
Mme KAUCIC 19° - Zone d'Aménagement Concerté GPV de Metz Borny : Avenants aux conventions financières relatives aux réseaux
d'assainissement avec Metz Métropole (eaux pluviales) et
Haganis (eaux usées)
Mme KAUCIC 20° - Acquisition d'une emprise en vue du déplacement d'un poste de transformation - ZAC GPV.
Mme FERRARO 21° - Ouverture de l'enquête publique préalable à l'intégration d'office dans le domaine public communal des parties de voies privées
ouvertes à la circulation publique rues Dalès et Mouzin.
M. TOULOUZE 22° - Garantie d'emprunt accordée à la SAHLM LOGIEST -
Réaménagement d'emprunts.
M. TOULOUZE 23° - Réitération de la garantie d'emprunt initialement accordée à la SAHLM BATIGERE NORD EST au profit de la SAHLM
BATIGERE SAREL, dossier n° 5 705 541 T.
M. TOULOUZE 24° - Réitération de la garantie d'emprunt initialement accordée à la SAHLM BATIGERE NANCY au profit de la SAHLM
BATIGERE SAREL, dossier n° 7 179 890 Z.
M. MARTALIE 25° - Ilot des Piques - association CALM - encaissement d’une recette.
2/3 M. KOENIG 26° - Amicale du personnel municipal de Metz et ses assimilés-
Participation de la Ville de Metz.
M. TOULOUZE 27° - Tarifs 2014.
M. LEKADIR 28° - Mise à jour de la convention de mutualisation de l'informatique et du SIG.
Mme FERRARO 29° - Cession des hangars 8 rue Périgot.
M. FONTE 30° - Désaffectation de la synagogue de Forbach et autorisation de conclure un bail emphytéotique avec la commune de Forbach.
M. le Maire 31° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30
Avril 2009, ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
32° - Questions orales
3/3