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Ordre du Jour - 100930 odj
Ordre du Jour - cm141030 odj
Document publié le Jeudi 30 octobre 2014 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm141030 odj)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 30 OCTOBRE 2014
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
1° - Point retiré de l’Ordre du jour.
Mme SAGRAFENA 2° - Animation de la pause méridienne - Projet Entr'act.
Mme SAADI 3° - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé.
M. DARBOIS 4° - Subvention dans le cadre du dispositif "Habiter mieux".
Mme MIGAUD 5° - Attribution d'une subvention à l'association Handicap
International.
M. LECOCQ 6° - Acquisition d’une partie du bâtiment postal situé 27 Boulevard de Guyenne.
M. LECOCQ 7° - Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine.
Mme SALLUSTI 8° - Adhésion à l'association nationale "Centre-Ville en
Mouvement" - Réseau des Centres-Villes Durables et de
l'Innovation.
M. DARBOIS 9° - Attribution d'une subvention à l’Institut Européen d’Ecologie.
M. BELHADDAD 10° - Versement de subventions aux clubs sportifs messins.
Mme ANTOINE-FABRY 11° - Attributions de subventions à diverses associations socioéducatives.
Mme ANTOINE-FABRY 12° - Attribution de bourses et de parrainages au titre du dispositif "projets jeunes".
M. LEKADIR 13° - Soutien aux projets culturels - complément de programmation.
1/2 Mme AGUASCA 14° - Versement d'une subvention à la Fabrique de la Cathédrale.
M. KRAUSENER 15° - Renouvellement des baux de chasse - signature d'une
convention de gré à gré.
M. le Maire 16° - Communications et décisions prises par M. le Maire,
Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles
L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil
Municipal en date du 30 Avril 2009, du 17 avril 2014 et du
3 juillet 2014, ainsi que des décisions rendues par les diverses
juridictions.
17° - Questions orales
Séance à Huis Clos
M. GANDAR 18° - Commission d'Indemnisation Amiable des entreprises -
Travaux de réaménagement de la Place Mazelle - Protocole
transactionnel concernant le Bar Restaurant "Le Tonneau".
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