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Procès Verbal - PV CM 20.12.2024
Ordre du Jour - Ordre du jour 10.10.19
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20.12.2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024 par la commune de Briec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 20.12.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 13 Novembre 2024
▪ Dotation d’Equipement des Territoires
Ruraux, DETR 2025
(annexe 1)
Rapporteur : Bruno LE MEN
▪ Dotation de Soutien à l’Investissement
Local, DSIL 2025
(annexe 2)
Rapporteur : Bruno LE MEN
▪ Pacte Finistère 2030 Volet 1 pour 2025
(annexe 3)
Rapporteur : Bruno LE MEN
▪ Pacte Finistère 2030 Volet 2 pour 2025 :
précision sur les aides au fonctionnement de
l’Arthémuse
(annexe 4)
Rapporteur : Laurette GUILLOU
▪ Subventions mobilier culturel : DRAC et
Département
(annexe 5)
Rapporteur : Thomas FEREC
▪ Révision libre des attributions de
compensation : diminution dérogatoire de
l’attribution de compensation de Briec de
l’Odet
(annexe 6)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
▪ Transfert effectif du réseau de chaleur à
QBO le 01/01/2025 : PV de mise à disposition
des biens, équipements et contrats affectés à
l’exercice
(annexe 7)
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 Décembre 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR
Délibération n°20.12.2024.03
Délibération n°20.12.2024.07
6
Délibération n°20.12.2024.02
Délibération n°20.12.2024.01
Délibération n°20.12.2024.04
Délibération n°20.12.2024.06
Délibération n°20.12.2024.05 Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
▪ Transfert effectif du réseau de chaleur à
QBO le 01/01/2025 : Adhésion au règlement
de service et aux polices d’abonnement pour
les bâtiments communaux raccordés au réseau
de chaleur
(annexe 8)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
▪ Création d’une commission extra-
municipale alimentation
(annexe 9)
Rapporteur : Marie-Laure COCOUAL
▪ Convention tripartite d’utilisation des
terrains de football de Landudal
(annexe 10)
Rapporteur : Laurette GUILLOU
▪ Adressage
(annexe 11)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
▪ Rétrocession parcelle AE 109 – 7 Rue de
Pennarun
(annexe 12)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
▪ SDEF – Convention d’adhésion - Conseil
en Energie Partagé (CEP)
(annexe 13)
Rapporteur : Bruno LE MEN
▪ Attribution du marché d’entretien des
espaces verts
(annexe 14)
Rapporteur : Bruno LE MEN
▪ Attribution du lot n°3 du marché de
travaux des toitures des salles omnisports
Fanc’h Rolland et de Tennis
(annexe 15)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Délibération n°20.12.2024.08
Délibération n°20.12.2024.09
Délibération n°20.12.2024.10
Délibération n°20.12.2024.11
Délibération n°20.12.2024.12
Délibération n°20.12.2024.14
Délibération n°20.12.2024.15
Délibération n°20.12.2024.13 ▪ Révision générale du Plan Local
d’Urbanisme – Attribution du lot n°2 – Mission
d’assistance jurdique – résultat de la
consultation
(annexe 16)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
▪ Convention cadre lieu d’accueil enfants
parents
(annexe 17)
Rapporteur : Valérie ZARADER
▪ Ouverture dominicale des commerces en
2025
(annexe 18)
Rapporteur : Thomas FEREC
Délibération n°20.12.2024.17
Information
Délibération n°20.12.2024.16