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Compte-Rendu - Ordre du jour 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Consommateurs,
VILLE DE MONTBELIARD
ADMINISTRATION GENERALE
LL
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 JUILLET 2024
---oOo---
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEURS
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Participation de la Ville de Montbéliard au capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) FCSM
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Chauffage urbain de la Petite-Hollande et des Portes du Jura – Délégation de Service Public – Intégration d’un bien de
retour – Avenant n°1
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Cession parcelle AV 212 – 4 rue Louis Jeanperrin – Monsieur EDEM
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 4- Dénomination des rues de l’ancien site de l’hôpital
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 5- Exposition du 80ème anniversaire de la Libération – Contrat de prêt avec l’Office national des combattants et des
victimes de guerre
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 6- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Délégation de maîtrise d’ouvrage - Mandat 2 – Territoire 25
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)
Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Château Montbéliard Wurtemberg – Phase 2 – Mission Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)
M. Alexandre GAUTHIER 9- Ecole primaire Victor Hugo – Demande de subvention
M. Philippe DUVERNOY 10- Raccordement du système de vidéo-protection installé sur le Campus Universitaire par Pays de Montbéliard
Agglomération au CSU de la Ville de Montbéliard –
Renouvellement du marché
M. Philippe DUVERNOY 11- Coordination Police Nationale / Police Municipale – Renouvellement de la convention
M. Philippe TISSOT 12- Médiathèque – Coupon avantage bibliothèque – Convention avec le Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté et le
Centre Régional d’Information Jeunesse de Franche-Comté
(CRIJ)
M. Philippe TISSOT 13- Médiathèque – Archives – Musées – Partenariat et convention avec France Travail
M. Philippe TISSOT 14- Musées de Montbéliard – Etablissement d’une convention de prêt avec l’Université de Franche-Comté
M. Philippe TISSOT 15- Musées de Montbéliard – Spécimens naturalisés – Radiation de l’inventaire et destruction par incinération des spécimens
infectés - 2 -
M. Philippe TISSOT 16- Archives privées fonds MATTERN - Convention de don
M. Philippe TISSOT 17- 16ème Nocturne Etudiante – Convention de partenariat entre Pays de Montbéliard Agglomération, la Ville de Montbéliard,
le « 19, Centre Régional d’Art Contemporain », le Pavillon
des Sciences, l’Université de Franche-Comté, l’Université de
Technologie Belfort-Montbéliard, le Centre Régional des
Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Bourgogne
Franche-Comté et les associations étudiantes « AE UTBM »
et « GACO Sphère Alpha »
Mme Léopoldine ROUDET 18- Mise en place d’un Règlement Intérieur applicable à la Marelle
Mme Léopoldine ROUDET 19- Prestations offertes aux bénéficiaires de la Carte Avantages Jeunes 2024 / 2025
M. Christophe FROPPIER 20- SEDIA – Création d’une filiale - FIMODIA
M. Christophe FROPPIER 21- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –
Versement des subventions
M. Christophe FROPPIER 22- Ravalements de façades d’immeubles – Versement d’une subvention
M. Eddie STAMPONE 23- Décision Modificative n°1 – Budget Principal
M. Eddie STAMPONE 24- Contentieux époux HOFFNER – Signature d’un protocole d’accord transactionnel
M. Eddie STAMPONE 25- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois
M. Gilles MAILLARD 26- Enfouissement de réseaux – Avenue Joffre – Tranche 1 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage – Programme
SYDED 2024
M. Gilles MAILLARD 27- Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) des infrastructures routières communales de la Ville de
Montbéliard – 4ème échéance – Bilan de la consultation du
public – Approbation par le Conseil Municipal
M. Gilles MAILLARD 28- Programme d’éclairage public 2024 – Subvention SYDED
M. Gilles MAILLARD 29- Sinistres causés par des tiers sur des éléments du domaine public – Réparation amiable – Protocoles d’accord
transactionnels
Questions diverses