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Document publié le Jeudi 17 janvier 2019 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2019 01 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Démocratie,
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE 5 rue de l’épicéa – 39370 –
03 84 42 70 83
mairie-la-pesse@wanadoo.fr
CONVOCATION __________________
CONSEIL MUNICIPAL
à
Monsieur Claude MERCIER
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 22 janvier à 19h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
Intervention de Christophe BRODEQUIS pour présenter son projet d’installation artisanale.
01/ Approbation du compte-rendu du 11/12/2018.
02/ Etude du périmètre scolaire : délibération donnant pouvoir au SIVOS “Les Moussières/Bellecombe/Les Molunes” pour choisir le cabinet d’études le mieux disant. 03/ Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents communaux.
04/ Demandes de logements.
05/ Grand débat national : modalités d’organisation.
06/ Référendum pour l’hôpital : organisation.
07/ Commission “Finances” démarches proposées aux commissions.
08/ Adhésion de la commune à la SCIC Alvéoles : principe et calendrier.
09/ Retour sur la cérémonie des vœux et le repas des aînés.
10/
Courriers et questions diverses
A La Pesse le 17 janvier 2019
Le maire
Claude MERCIER